Achat de tenues de travail pour les différents services de la ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne
Mairie de Cournon d'Auvergne
Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville de Cournon-d'Auvergne et le CCAS de Cournon-d'Auvergne. La Ville de Cournon-d'Auvergne est le coordonnateur du groupement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-14 | Avis de marché |
| 2024-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de tenues de travail pour les différents services de la ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail technique
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail et accessoires pour la police municipale, les ASVP et sorties d'écoles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements chaussant pour la police municipale, les ASVP et sorties d'écoles
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements et équipements chaussant pour le service des sports
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Blouses et pantalons associés (entretien, restauration et médical)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de sécurité
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rage François
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: 0473699000 📞
Fax: 0473693405 📠
URL: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1466590 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1466590 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
URL: https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-288333 (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de tenues de travail pour les différents services de la ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne
Numéro de référence:
24FF-0530-H
Brève description:
Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville de Cournon-d'Auvergne et le CCAS de Cournon-d'Auvergne.
La Ville de Cournon-d'Auvergne est le coordonnateur du groupement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Vêtements de travail technique
Description du marché:
Seuil maximum annuel ville : 40 000 euro(s) HT
Seuil maximum annuel CCAS : 2 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 (trois) reconductions avec les mêmes caractéristiques. La durée maximale contractuelle de l'accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
Afficher plus
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 (trois) reconductions avec les mêmes caractéristiques.
La durée maximale contractuelle de l'accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
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Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Vêtements de travail et accessoires pour la police municipale, les ASVP et sorties d'écoles
Description du marché:
Seuil maximum annuel ville : 20 000 euro(s) HT
Seuil maximum annuel CCAS : sans objet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Equipements chaussant pour la police municipale, les ASVP et sorties d'écoles
Description du marché:
Seuil maximum annuel ville : 10 000 euro(s) HT
Seuil maximum annuel CCAS : sans objet
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Vêtements et équipements chaussant pour le service des sports
Description du marché:
Seuil maximum annuel ville : 7 000 euro(s) HT
Seuil maximum annuel CCAS : 300 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Blouses et pantalons associés (entretien, restauration et médical)
Description du marché:
Seuil maximum annuel ville : 18 000 euro(s) HT
Seuil maximum annuel CCAS : 9 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Chaussures de sécurité
Description du marché:
Seuil maximum annuel ville : 40 000 euro(s) HT
Seuil maximum annuel CCAS : 5 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (Dc1 ou équivalent). En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (Dc2 ou équivalent)
- Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
21630124200014
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rage François
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: 0473699000 📞
Fax: 0473693405 📠
URL: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1466590 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1466590 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons sont à fournir selon les modalités fixées dans le règlement de consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
75530
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
68765
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
URL: https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel : avant la signature du marché,
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité
Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-288333 (2024-05-14)
Avis d'attribution de marché (2024-12-18)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Vêtements de travail et accessoires pour la police municipale, les Asvp et sorties d'écoles
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier pere et fs armurerie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Lot Zi Des Collonges
Code postal: 42170
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Téléphone: 0477360340 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pokee sport publicite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 Rue Jules Bournet
Code postal: 03100
Commune postale: Montlucon
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: fmarret@psp03.fr 📧
Téléphone: 0470059858 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mabeo industries
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Av Arsene D Arsonval
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-En-Bresse
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: lauriane.henry@mabeo-industries.fr 📧
Téléphone: 0473987575 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place de la Mairie
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 288333-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Source: OJS 2024/S 248-782386 (2024-12-18)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024025.2
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Vêtements de travail et accessoires pour la police municipale, les Asvp et sorties d'écoles
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier pere et fs armurerie
Numéro d'enregistrement national:
1466590-1-2-1
Adresse postale: Lot Zi Des Collonges
Code postal: 42170
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Téléphone: 0477360340 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1466590-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
POKEE SPORT PUBLICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Pokee sport publicite
Numéro d'enregistrement national:
1466590-1-4-1
Adresse postale: 34 Rue Jules Bournet
Code postal: 03100
Commune postale: Montlucon
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: fmarret@psp03.fr 📧
Téléphone: 0470059858 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MABEO INDUSTRIES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Mabeo industries
Numéro d'enregistrement national:
1466590-1-5-1
Adresse postale: 18 Av Arsene D Arsonval
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-En-Bresse
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: lauriane.henry@mabeo-industries.fr 📧
Téléphone: 0473987575 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1466590-1-6-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
1377
Adresse postale: Place de la Mairie
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 288333-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants max sur la durée possible du marché, à savoir 4 ans
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
8521DFC2-BDF2-A3F8-DF0022C776CEAE64
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8521DFA1-98C7-23E8-C7A3BFD14E69D075
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Source: OJS 2024/S 248-782386 (2024-12-18)
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