Achat de tenues de travail pour les différents services de la ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne

Avis de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de tenues de travail pour les différents services de la ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne
Numéro de référence: 24FF-0530-H
Brève description:
“Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville de Cournon-d'Auvergne et le CCAS de Cournon-d'Auvergne. La Ville de...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Seuil maximum annuel ville : 40 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : 2 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Seuil maximum annuel ville : 20 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : sans objet”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Seuil maximum annuel ville : 10 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : sans objet”
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Seuil maximum annuel ville : 7 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : 300 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Seuil maximum annuel ville : 18 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : 9 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Seuil maximum annuel ville : 40 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : 5 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Copie du ou des jugements...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: 0473699000 📞
Fax: 0473693405 📠
URL: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1466590 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1466590 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Des échantillons sont à fournir selon les modalités fixées dans le règlement de consultation”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 75530
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 68765
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
URL: https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-288333 (2024-05-14)