Avis de marché (2024-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de matériels nautique mis à disposition de la SPL GTM Nautisme
Reference number: 2024004
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Équipements de sports nautiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Catamarans 10 pieds”
Produits/services supplémentaires: Catamarans📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 98 (DAY)
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-25 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Catamarans 14 et 16 pieds” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Catamarans 16 pieds sportif” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Dériveurs ILCA”
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Chars à voile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Paddles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Semi rigide et chariots de mise à l'eau semi rigide” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Moteurs hors board bateau” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Ailes de wingfoil, gréements de Planche à voile, planches à voile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propres de la Collectivité et/ou subventions et/ou emprunts
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 597475
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 597768
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 023-066403 (2024-01-30)