Achat de fournitures scolaires, de manuels scolaires, parascolaires, dictionnaires et livres de fournitures pour Arts Plastiques et loisirs créatifs de jeux et jouets (de 0 à 12 ans)

Ville de Noisy-le-Sec

Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à une demande de matériels permettant la réalisation d'activités en accueils de loisirs et en milieu scolaire. L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : Mise à disposition de catalogue (numérique et papier), commande par internet (validation directe sur un compte en mairie), suivi de commande, livraison sécurisée, service client disponible. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-19 Avis de marché
2024-12-12 Avis de marché
2025-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, de manuels scolaires, parascolaires, dictionnaires et livres de fournitures pour Arts Plastiques et loisirs créatifs de jeux et jouets (de 0 à 12 ans)
Numéro de référence: 24-4822
Brève description:
Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à une demande de matériels permettant la réalisation d'activités en accueils de loisirs et en milieu scolaire. L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : Mise à disposition de catalogue (numérique et papier), commande par internet (validation directe sur un compte en mairie), suivi de commande, livraison sécurisée, service client disponible. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Papeterie et Bureautique
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description du marché: Papeterie et Bureautique
Produits/services supplémentaires:
Jouets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Ville: Noisy-le-Sec
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Jeux et Jouets Éducatifs
Description du marché: Jeux et Jouets Éducatifs
Produits/services supplémentaires:
Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Activités Manuelles et Créatives
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Activités Manuelles et Créatives
Produits/services supplémentaires:
Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Jeux Sportifs
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Jeux Sportifs
Produits/services supplémentaires:
Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Jouets 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Noisy-le-Sec
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-12-20 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Noisy-le-Sec
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Noisy-le-Sec
Numéro d'enregistrement national: 39091
Adresse postale: Place du Maréchal Foch
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy-le-Sec
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarrabeyrouse Olivier
Courrier électronique: commande.publique@noisylesec.fr 📧
Téléphone: 0149426600 📞
URL: http://www.noisylesec.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1561166 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1561166 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Modalités essentielles de financement et de paiement : Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au Ccap, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: B2791D20-F9D0-8FB7-BA2FD9DE3A0663DC
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-709779 (2024-11-19)
Avis de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, de fournitures pour Arts plastiques et loisirs créatifs, de jeux et jouets (de 0 à 12 ans)
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description
420 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Jouets 📦
Jouets 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Jouets 📦
Champ d'application du marché
Jouets 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-27 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-27 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 709779-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 50F06D06-E311-5A76-4E7D486D10121919

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Objet: Au lieu de Achat de fournitures scolaires, de manuels scolaires, parascolaires, dictionnaires et livres de fournitures pour Arts Plastiques et loisirs créatifs de jeux et jouets (de 0 à 12 ans), lire Achat de fournitures scolaires, de fournitures pour Arts plastiques et loisirs créatifs, de jeux et jouets (de 0 à 12 ans)
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Remise des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 27/12/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 27/12/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3ba83e53-74df-45a1-ab51-db132efbd98b-01
Source: OJS 2024/S 244-767921 (2024-12-12)
Avis d'attribution de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24-4822
Date de conclusion du contrat: 2025-06-06 📅
Titre: Achat de fournitures scolaires, de manuels scolaires, parascolaires, dictionnaires et livres de fournitures pour Arts Plastiques et loisirs créatifs de jeux et jouets (de 0 à 12 ans)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1561166-1-1-1
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Pl diffusion
Numéro d'enregistrement national: 1561166-1-2-1
Adresse postale: 67 Rue De Montgeron
Code postal: 91330
Commune postale: Yerres
Région: Essonne 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1561166-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1561166-1-4-1

Informations complémentaires
Organe de révision
97D26E59-AB87-0DA3-8A9706C72B2DB6B6
Source: OJS 2025/S 143-493740 (2025-07-25)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Papeteries Pichon Pl diffusion
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Fournitures pour dessin Instruments de musique, articles de... Jeux et jouets; attractions foraines Jouets Jeux Jeux éducatifs Articles pour fêtes foraines, jeux de...