Achat de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton - 4 lots
Mairie de Menton
Achat de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton - 4 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton - 4 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Jeux et jouets
Description du marché: Jeux et jouets
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Code postal: 06500
Ville: Menton
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Matériel pédagogique et éducatif (multi attributaires)
Description du marché: Matériel pédagogique et éducatif (multi attributaires)
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fournitures scolaires
Description du marché: Fournitures scolaires
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Livres scolaires et non scolaires
Description du marché: Livres scolaires et non scolaires
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105046 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_drdyxnSyX2 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_drdyxnSyX2 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nice / service du Greffe
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039 F
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nice.tribunaladministratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-205838 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton - 4 lots
Numéro de référence:
EDUC124
Brève description:
Achat de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton - 4 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
EDUC124-3
Titre: Lot 3 : Jeux et jouets
Description du marché: Jeux et jouets
Informations complémentaires:
Montant Mini 4000 euros Maxi 30 000 euros HT
Durée un an reconductible 2 fois expressément
Produits/services: Jeux
📦
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Code postal: 06500
Ville: Menton
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
EDUC-4
Titre: Lot 4 : Matériel pédagogique et éducatif (multi attributaires)
Description du marché: Matériel pédagogique et éducatif (multi attributaires)
Informations complémentaires:
Montant Mini 1000 euros Maxi 28000 euros HT
Durée un an reconductible 2 fois expressément
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
EDUC123-1
Titre: Lot 1 : Fournitures scolaires
Description du marché: Fournitures scolaires
Informations complémentaires:
mini 35 000 euros HT et maxi 100 000 euros HT
Durée : 1 an reconductible 2 fois expressément
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
EDUC124-2
Titre: Lot 2 : Livres scolaires et non scolaires
Description du marché: Livres scolaires et non scolaires
Informations complémentaires:
Montant : mini 10 000 euros HT maxi 55 000 euros HT
Durée : 1 an reconductible 2 fois expressément
Produits/services: Livres scolaires
📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national:
21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105046 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_drdyxnSyX2 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_drdyxnSyX2 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice / service du Greffe
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039 F
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nice.tribunaladministratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
- Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet)
- Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.
- Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
- Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.
- Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-205838 (2024-04-05)
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