ACHAT DE FOURNITURES POUR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX

Quincaillerie 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2025, pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible, au maximum trois fois pour une période de reconduction d'un an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Électricité
Valeur estimée hors TVA: 1 354 448 EUR 💰
Description du marché:

Cet accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la Commande Publique, sans minimum avec un maximum de 846 530 euro(s) HT annuel. Trois fournisseurs maximums seront retenus pour ce lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ils seront retenus pour participer aux marchés subséquents

Produits/services supplémentaires:

Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 779 808 EUR 💰
Description du marché:

Cet accord-cadre à bons de commande multi-attributaires est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6 du code de la Commande Publique, sans minimum avec un maximum de 487 380 euro(s) HT annuel. Il fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'émission des bons de commande se fait selon la règle dite « en cascade », consiste à faire appel en priorité aux titulaires les mieux-disants. Trois fournisseurs maximums seront retenus pour ce lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres

Produits/services supplémentaires:

Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 476 524 EUR 💰
Description du marché:

Produits/services supplémentaires:

Peintures et revêtements muraux 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 433 192 EUR 💰
Description du marché:

Cet accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la Commande Publique, sans minimum avec un maximum de 270 745 euro(s) HT annuel. Trois fournisseurs maximums seront retenus pour ce lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ils seront retenus pour participer aux marchés subséquents

Produits/services supplémentaires:

Serrures 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: