Achat de fournitures horticoles (7 lots)
Communauté urbaine de Dunkerque
Achat de fournitures horticoles (7 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois d'œuvre › Produits du bois
- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures horticoles (7 lots)
Numéro de référence:
Brève description: Achat de fournitures horticoles (7 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits phytopharmaceutiques biologiques, engrais et amendements
Description du marché: Produits phytopharmaceutiques biologiques, engrais et amendements
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Adresse postale: Territoire Communautaire
Code postal: 59140
Ville: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2028-12-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits pour aménagements paysagers
Description du marché: Produits pour aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits en bois pour extérieur et accessoires
Description du marché: Produits en bois pour extérieur et accessoires
Produits/services supplémentaires: Produits du bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terreaux et supports de culture
Description du marché: Terreaux et supports de culture
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Paillages, toiles et accessoires
Description du marché: Paillages, toiles et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eco pâturage, enclos et accessoires
Description du marché: Eco pâturage, enclos et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nichoirs, gîtes et refuges pour la faune
Description du marché: Nichoirs, gîtes et refuges pour la faune
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères d'attribution: Prix : 50 %, Valeur technique 50 %
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine de Dunkerque
Numéro d'enregistrement national:
Département: Nord
Adresse postale: Pertuis de la Marine BP 85530
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@cud.fr 📧
Téléphone: +33 0328627060 📞
Fax: +33 328627160 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-466971 (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures horticoles (7 lots)
Numéro de référence:
2024_00256_A_00262
Brève description: Achat de fournitures horticoles (7 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024_00256
Titre: Produits phytopharmaceutiques biologiques, engrais et amendements
Description du marché: Produits phytopharmaceutiques biologiques, engrais et amendements
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Adresse postale: Territoire Communautaire
Code postal: 59140
Ville: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2028-12-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024_00257
Titre: Produits pour aménagements paysagers
Description du marché: Produits pour aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024_00258
Titre: Produits en bois pour extérieur et accessoires
Description du marché: Produits en bois pour extérieur et accessoires
Produits/services supplémentaires: Produits du bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024_00259
Titre: Terreaux et supports de culture
Description du marché: Terreaux et supports de culture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024_00260
Titre: Paillages, toiles et accessoires
Description du marché: Paillages, toiles et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2024_00261
Titre: Eco pâturage, enclos et accessoires
Description du marché: Eco pâturage, enclos et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2024_00262
Titre: Nichoirs, gîtes et refuges pour la faune
Description du marché: Nichoirs, gîtes et refuges pour la faune
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères d'attribution: Prix : 50 %, Valeur technique 50 %
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine de Dunkerque
Numéro d'enregistrement national:
24590042800013
Département: Nord
Adresse postale: Pertuis de la Marine BP 85530
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@cud.fr 📧
Téléphone: +33 0328627060 📞
Fax: +33 328627160 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot de l’accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 48 mois fermes.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
1759003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-466971 (2024-07-31)
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