Avis de marché (2024-11-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour le Foyer Pouponnière et le Centre d’Accueil des Mineurs Non Accompagnés de Missy
Numéro de référence: 2024MEF224
Brève description:
“Achat de denrées alimentaires pour le Foyer Pouponnière et le Centre d'Accueil des Mineurs Non Accompagnés de Missy”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Epicerie et biscuits individuels”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 02/01/2025. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
Montant maximum annuel : 80 000 euros HT”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 02/01/2025. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
Montant maximum annuel : 80 000 euros HT
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Adresse 2 : Centre d’accueil des Mineurs Non Accompagnés de Missy Val d’Arry – 8, route de Bougy – 14210 – Missy Val d’arry.”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l’offre
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 02/01/2025. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
Montant maximum annuel : 30 000 euros HT”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 02/01/2025. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
Montant maximum annuel : 30 000 euros HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Boissons” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 16:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux du service procédures
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“ouverture réalisée par les rédacteurs, le responsable ou la chef du service procédures”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité professionnelle, technique et financière: DC1 et DC2 ou équivalent, chiffre d'affaires, attestation assurance - voir R.C.”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir RC” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-702611 (2024-11-15)