Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production

Commune de Saint Jean de Monts (85)

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations, décomposées en 11 lots, portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs. Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants et adultes. Le nombre de repas est de l'ordre de 420 à 470 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• adapei - aria de vendée
• Pomona Épisaveurs Centre
• Pomona Passionfroid Ouest
• SARL JULES ET MAX
• Sarl Repetta
• SAS Achille Bertrand
• SAS ouest frais distribution
• SAS Vives Eaux
• SDA Société de distribution avicole SAS
• Terre Azur pays de Loire

Qui ?

• Commune de Saint Jean de Monts (85)

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Herbes et épices › Herbes
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-15	Avis de marché
2025-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production
Numéro de référence: 2024013
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description du marché:

Produits laitiers et ovoproduits. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 15 000.00 EUR HT - Montant maximum 30 000.00 EUR HT

Produits/services: Produits laitiers 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-15 📅
Date de fin: 2027-04-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, par période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 48 mois, sauf résiliation par l'acheteur

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Se reporter au règlement de la consultation, téléchargeable gratuitement sur le site https://www.marches-securises.fr

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Produits de la mer frais
Description du marché:

Produits de la mer frais. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 9 000.00 EUR HT - Montant maximum 18 000.00 EUR HT

Produits/services: Poissons 📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Viande fraîche de boeuf, veau, agneau
Description du marché:

Viande fraîche de bœuf, veau, agneau. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 6 000.00 EUR HT - Montant maximum 18 000.00 EUR HT

Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires:

Viande d'agneau 📦

Viande de veau 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Viande fraîche de porc
Description du marché:

Viande fraîche de porc. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 600.00 EUR HT - Montant maximum 2 000.00 EUR HT

Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Volailles fraîches
Description du marché:

Volailles fraîches. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 3 000.00 EUR HT - Montant maximum 10 000.00 EUR HT

Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Charcuterie
Description du marché:

Charcuterie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 500.00 EUR HT - Montant maximum 4 000.00 EUR HT

Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Produits surgelés
Description du marché:

Produits surgelés. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 9 000.00 EUR HT - Montant maximum 26 000.00 EUR HT

Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques
Description du marché:

Légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 8 000.00 EUR HT - Montant maximum 16 000.00 EUR HT

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Herbes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Épicerie
Description du marché:

Épicerie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 13 000.00 EUR HT - Montant maximum 26 000.00 EUR HT

Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Boulangerie - Viennoiserie
Description du marché:

Boulangerie - Viennoiserie. Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 3 000.00 EUR HT - Montant maximum 6 000.00 EUR HT

Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣1️⃣
Titre: Produits bio (marché réservé - article L.2113-12 du code de la commande publique)
Description du marché:

Produits bio (marché réservé - article L.2113-12 du code de la commande publique). Les montants annuels minimum et maximum en valeur sont les suivants : - Montant minimum 7 000.00 EUR HT - Montant maximum 18 000.00 EUR HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Adresse postale: Unité centrale de production - Rue des Moulins
Code postal: 85160
Ville: Saint-Jean-de-Monts
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Cautionnement et garanties exigés : Néant. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur fonds propres inscrits au budget. Règlement par mandat administratif. Délai global de paiement de 30 jours

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Jean de Monts (85)
Numéro d'enregistrement national: 21850234200015
Adresse postale: 18. rue de la Plage, CS 40706
Code postal: 85167
Commune postale: SAINT-JEAN-DE-MONTS Cedex
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Téléphone: +33 251599700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.saintjeandemonts.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour la valeur maximale estimée, il est pris comme référence le montant maximum annuel de commandes pour chacun des lots, sur la durée maximale du marché. L'intégralité du dossier de consultation peut être obtenu par téléchargement gratuit sur le site https://www.marches-securises.fr (référence à saisir dans la rubrique mot(s)-Clé(s) : 2024013 Saint-Jean-de-Monts_85_A_20241007W2_1)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6. allée de l'Ile Gloriette, CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174400051
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette, CS 24111
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-700059 (2024-11-15)

Avis d'attribution de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 696 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15% 3. Performances en matière d'approvisionnement direct - Pondération : 15%
1. Valeur technique - Pondération : 35% 2. Performances en matière de protection de l’environnement - Pondération : 15%

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024013-01
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SAS OUEST FRAIS DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ouest frais distribution
Numéro d'enregistrement national: 42265160400049
Adresse postale: P.A. Vendée Sud Loire 2 - 105, rue Louis Blériot - Boufféré
Code postal: 85607
Commune postale: MONTAIGU Cedex
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ouestfrais.fr 📧
Téléphone: +33 251092600 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SAS VIVES EAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas vives eaux
Numéro d'enregistrement national: 34965524100082
Adresse postale: 79, rue Jules Vallès
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: contact@vives-eaux.com 📧
Téléphone: +33 251110880 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Offre SARL JULES ET MAX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Sarl jules et max
Numéro d'enregistrement national: 41169998600021
Adresse postale: 130, rue du Petit Bourbon
Code postal: 85140
Commune postale: Saint-martin-des-noyers
Courrier électronique: contact@julesetmax.fr 📧
Téléphone: +33 251053733 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SAS ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas achille bertrand
Numéro d'enregistrement national: 42493550000068
Adresse postale: La Vergnaie - Rue Floriane - CS 22507
Code postal: 85505
Commune postale: LES HERBIERS Cedex
Courrier électronique: marches.achillebertrand@krill.fr 📧
Téléphone: +33 251910471 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: SDA Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national: 06620009800086
Adresse postale: Z.I. de l’Hermitage - BP 60123
Code postal: 44154
Commune postale: ANCENIS Cedex
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr 📧
Téléphone: +33 251142638 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 104 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre société POMONA PASSIONFROID OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passionfroid ouest
Numéro d'enregistrement national: 55204499202267
Adresse postale: Route de Saint Pompain
Code postal: 85490
Commune postale: Benet
Courrier électronique: fr.herve@passionfroid.fr 📧
Téléphone: +33 240189508 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre société TERRE AZUR Pays de Loire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: TERRE AZUR Pays de Loire
Numéro d'enregistrement national: 55204499202788
Adresse postale: 4, rue Nicolas Appert
Code postal: 44402
Commune postale: Rezé
Courrier électronique: a.saulnier@terreazur.fr 📧
Téléphone: +33 228432100 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: Offre société POMONA EPISAVEURS CENTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom: Pomona episaveurs centre
Numéro d'enregistrement national: 47698032100238
Adresse postale: ZAC de la Liodière N°2 - 20/22, rue de la Liodière - BP 80102
Code postal: 37301
Commune postale: JOUÉ-LES-TOURS Cedex
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: pes-ctr-ao@episaveurs.fr 📧
Téléphone: +33 047777111 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: Offre société ADAPEI - ARIA DE VENDÉE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei - aria de vendée
Numéro d'enregistrement national: 77571510500836
Adresse postale: ESATCO Vendée – Site EA La Roche - 16, impasse de La Vergne Babouin
Code postal: 85000
Commune postale: La roche-sur-yon
Courrier électronique: ea.bio@adapei-aria.com 📧
Téléphone: +33 251244380 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SARL REPETTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl repetta
Numéro d'enregistrement national: 89406395700019
Adresse postale: La Vendée Gourmande - 9, rue Georges Clémenceau
Code postal: 85160
Commune postale: Saint-jean-de-monts
Courrier électronique: vendee-gourmande@orange.fr 📧
Téléphone: +33 251591059 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://www.saintjeandemonts.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintjeandemonts.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dossiers de marché sont consultables sur place aux Services techniques – Direction administrative – 22, rue des Artisans – 85160 Saint-Jean-de-Monts.

Source: OJS 2025/S 054-174236 (2025-03-17)

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