ACHAT DE COMPOSTEURS ET LOMBRICOMPOSTEURS

s.i.t.t.o.m.a.t

La présente consultation concerne l'achat de composteurs et de lombricomposteurs. Il comporte 3 LOTS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-23.

Qui ?

• s.i.t.t.o.m.a.t

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-23	Avis de marché
2024-02-06	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de composteurs et lombricomposteurs
Numéro de référence: AOO2023-18
Brève description:

La présente consultation concerne l'achat de composteurs et de lombricomposteurs. Il comporte 3 LOTS

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Acquisition de composteurs en plastique
Description du marché: Acquisition de composteurs en plastique
Informations complémentaires:

Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots : Lot 1 : Composteurs individuels plastiques 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. Lot 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. Lot 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi 6 sous critères : - Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points - Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points - Qualité de la formation aux usagers : 10 points - Méthodologie de livraison des vers : 10 points - Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points. - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points

Informations complémentaires

Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots :
Lot 1 : Composteurs individuels plastiques
5 sous critères :
- Délai de livraison : 20 points
- Facilité de montage et stockage : 10 points
- Visibilité et communication: 10 points
- Composition des matériaux utilisés : 10 points
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
Lot 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres
5 sous critères :
- Délai de livraison : 20 points
- Facilité de montage et stockage : 10 points
- Visibilité et communication: 10 points
- Composition des matériaux utilisés : 10 points
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
Lot 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi
6 sous critères :
- Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points
- Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points
- Qualité de la formation aux usagers : 10 points
- Méthodologie de livraison des vers : 10 points
- Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points.
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points

Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: Chemin G Gastaldo
Code postal: 83200
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Acquisition de composteurs collectifs en bois de 600 litres et de 900 litres
Description du marché: Acquisition de composteurs collectifs en bois de 600 litres et de 900 litres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Acquisition de lombricomposteurs individuels 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, achats de lombrics et d'une prestation animée
Description du marché:

Acquisition de lombricomposteurs individuels 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, achats de lombrics et d'une prestation animée

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.i.t.t.o.m.a.t
Numéro d'enregistrement national: 25830095300027
Adresse postale: Chemin Gaëtan Gastaldo
Quartier Escaillon
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENT Gilles
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494896494 📞
URL: http://www.sittomat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1407622 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1407622 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 754469
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-049863 (2024-01-23)

Avis de marché (2024-02-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-12 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 27/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 12/03/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/02/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 12/03/2024 à 14h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires: Au lieu de Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots : Lot 1 : Composteurs individuels plastiques 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. Lot 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. Lot 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi 6 sous critères : - Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points - Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points - Qualité de la formation aux usagers : 10 points - Méthodologie de livraison des vers : 10 points - Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points. - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points, lire Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. En vertu de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique « l'acheteur peut exiger que les offres soient accompagnées d'échantillons, de maquettes ou de prototypes ainsi que de tout document permettant d'apprécier l'offre ». Les candidats souhaitant répondre aux lots devront fournir un échantillon correspondant au lot dans leur offre. Chaque échantillon devra être clairement identifié (dans la mesure du possible) par une étiquette mentionnant le nom du candidat, sa référence et le numéro du lot. Un bordereau à l'en-tête du candidat et la désignation de l'article sera joint dans le colis, permettant l'identification de l'échantillon. L'échantillon est gratuit. En aucun cas, il ne pourra être facturé par le candidat. Il sera retourné aux candidats évincés qui en feront la demande dans un délai d'un (1) mois à compter de la lettre d'information aux candidats. Le titulaire devra livrer un produit conforme à l'échantillon fourni à l'appui de son offre ou équivalent à l'adresse suivante : Sittomat Service Des Marches Chemin G. Gastaldo - Quartier de l'Escaillon - 83200 Toulon Tél: 04 94 89 64 94 Les échantillons remis après la date de réception des offres ne seront pas admis pour analyse. Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots : Lot 1 : Composteurs individuels plastiques 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. Lot 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres 5 sous critères : - Délai de livraison : 20 points - Facilité de montage et stockage : 10 points - Visibilité et communication: 10 points - Composition des matériaux utilisés : 10 points - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points. Lot 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi 6 sous critères : - Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points - Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points - Qualité de la formation aux usagers : 10 points - Méthodologie de livraison des vers : 10 points - Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points. - Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points

Texte

Renseignements complémentaires: Au lieu de Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots :
Lot 1 : Composteurs individuels plastiques
5 sous critères :
- Délai de livraison : 20 points
- Facilité de montage et stockage : 10 points
- Visibilité et communication: 10 points
- Composition des matériaux utilisés : 10 points
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
Lot 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres
5 sous critères :
- Délai de livraison : 20 points
- Facilité de montage et stockage : 10 points
- Visibilité et communication: 10 points
- Composition des matériaux utilisés : 10 points
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
Lot 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi
6 sous critères :
- Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points
- Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points
- Qualité de la formation aux usagers : 10 points
- Méthodologie de livraison des vers : 10 points
- Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points.
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points, lire Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
En vertu de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique « l'acheteur peut exiger que les offres soient accompagnées d'échantillons, de maquettes ou de prototypes ainsi que de tout document permettant d'apprécier l'offre ».
Les candidats souhaitant répondre aux lots devront fournir un échantillon correspondant au lot dans leur offre. Chaque échantillon devra être clairement identifié (dans la mesure du possible) par une étiquette mentionnant le nom du candidat, sa référence et le numéro du lot. Un bordereau à l'en-tête du candidat et la désignation de l'article sera joint dans le colis, permettant l'identification de l'échantillon. L'échantillon est gratuit. En aucun cas, il ne pourra être facturé par le candidat. Il sera retourné aux candidats évincés qui en feront la demande dans un délai d'un (1) mois à compter de la lettre d'information aux candidats. Le titulaire devra livrer un produit conforme à l'échantillon fourni à l'appui de son offre ou équivalent à l'adresse suivante :
Sittomat
Service Des Marches
Chemin G. Gastaldo - Quartier de l'Escaillon - 83200 Toulon
Tél: 04 94 89 64 94
Les échantillons remis après la date de réception des offres ne seront pas admis pour analyse.
Le critère de la valeur technique fait l'objet de sous critères différents en fonction des lots :
Lot 1 : Composteurs individuels plastiques
5 sous critères :
- Délai de livraison : 20 points
- Facilité de montage et stockage : 10 points
- Visibilité et communication: 10 points
- Composition des matériaux utilisés : 10 points
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
Lot 2 : Composteurs en bois de 600 à 900 litres
5 sous critères :
- Délai de livraison : 20 points
- Facilité de montage et stockage : 10 points
- Visibilité et communication: 10 points
- Composition des matériaux utilisés : 10 points
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points.
Lot 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuel 3 à 4 personnes et 4 à 6 personnes, de vers et d'une prestation d'animation et de suivi
6 sous critères :
- Délai de livraison des lombricomposteurs : 20 points
- Communication (qualité des documents de communication guide, notice de montage….) : 5 points
- Qualité de la formation aux usagers : 10 points
- Méthodologie de livraison des vers : 10 points
- Composition et solidité des matériaux utilisés : 5 points.
- Engagement pris par le candidat en matière de protection de l'environnement de manière globale et ce qui concerne la réduction des emballages : 10 points

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7b9f9948-5d8d-4064-af58-ab69fea03e47-01
Source: OJS 2024/S 028-083471 (2024-02-06)

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