Achat d'une balayeuse de voirie et option reprise ancien matériel
Mairie de Sisteron
Achat d'une balayeuse de voirie et option reprise ancien matériel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-21 | Avis de marché |
| 2024-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'une balayeuse de voirie et option reprise ancien matériel
Numéro de référence:
Brève description: Achat d'une balayeuse de voirie et option reprise ancien matériel
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balayeuses de routes 📦
Description
Balayeuses 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sisteron
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, place de la République
Code postal: 04200
Commune postale: Sisteron
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@sisteron.fr 📧
Téléphone: +33 492610037 📞
URL: https://www.sisteron.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.sisteron.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.sisteron.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_152_1057926.html 🌏
URL de participation: https://sisteron.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13 235
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-713456 (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'une balayeuse de voirie et option reprise ancien matériel
Numéro de référence:
2024AOF03
Brève description: Achat d'une balayeuse de voirie et option reprise ancien matériel
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balayeuses de routes 📦
Description
Balayeuses 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Sisteron
Numéro d'enregistrement national:
21040209500017
Adresse postale: 4, place de la République
Code postal: 04200
Commune postale: Sisteron
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@sisteron.fr 📧
Téléphone: +33 492610037 📞
URL: https://www.sisteron.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.sisteron.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.sisteron.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_152_1057926.html 🌏
URL de participation: https://sisteron.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Code postal: 13 235
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les dispositions du CCAG-FCS sur le recours gracieux s'appliquent, cependant lorsque le
représentant du pouvoir adjudicateur n'a pas donné suite ou n'a pas donné une suite favorable
à une demande du titulaire :
A défaut de parvenir à un accord amiable et avant de saisir la juridiction compétente, les
parties conviennent de saisir le comité consultatif interrégional de règlement amiable des
litiges de Marseille, chargé de trouver une solution amiable et équitable (conformément à
l'article R2197-1 du code de la commande publique) pour les litiges nés de l'exécution du
marché.
Une fois l'avis du comité rendu et notifié dans les six mois de sa saisine, sauf prolongation, le
pouvoir adjudicateur dispose d'un délai de trois mois pour signifier au titulaire son acceptation
ou son rejet. Si les parties décident de se conformer à l'avis rendu, elles peuvent conclure une
transaction ou signer un avenant, si cela est juridiquement possible.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-713456 (2024-11-21)
Avis de marché (2024-11-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été repoussée au 03/01/25
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4013180c-a5e3-4b56-9d9c-5ad14690f768-01
Source: OJS 2024/S 230-720960 (2024-11-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
BUYER
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été repoussée au 03/01/25
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4013180c-a5e3-4b56-9d9c-5ad14690f768-01
Source: OJS 2024/S 230-720960 (2024-11-25)
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