achat d'un système de mesure par PIV basse cadence pour le centre de l'ONERA MODANE AVRIEUX (73).

Onera

objet la fourniture, la livraison, l?installation, la mise en service (formation sur site incluse) d'un système de mesure par PIV basse cadence pour le centre de l'ONERA MODANE AVRIEUX (73).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-26.

Qui ?

• Onera

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-26	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: achat d'un système de mesure par PIV basse cadence pour le centre de l'ONERA MODANE AVRIEUX (73).
Numéro de référence: 2024DCHA_PIV-BASSECADENCE-CMA
Brève description:

objet la fourniture, la livraison, l?installation, la mise en service (formation sur site incluse) d'un système de mesure par PIV basse cadence pour le centre de l'ONERA MODANE AVRIEUX (73).

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Description
Identifiant interne: RPC-2024DCHA_PIV-BASSECADENCE-CMA
Titre: achat d'un système PIV Basse fréquence pour le centre de l'ONERA MODANE AVRIEUX (73)
Description du marché:

objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service (formation sur site incluse) d'un système de mesure par PIV basse cadence pour le centre de l'ONERA MODANE AVRIEUX (73).

Durée de l'accord: 6 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-22 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

les conditions de participation sont précisées dans le RPC disponible dans le DCE sur PLACE

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Cf RPC dans le DCE disponible sur PLACE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onera
Numéro d'enregistrement national: 77572287900084
Adresse postale: 29 Avenue de la Division LECLERC-CS90027
Code postal: 92322 cedex
Commune postale: Chatillon
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@onera.fr 📧
Téléphone: 0146734040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2500421&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2500421&orgAcronyme=s2d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00 📞
Fax: (+33) 1 39 20 54 87 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. (R421-1 du code de justice administrative)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 231-724198 (2024-11-26)

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