Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel. Ce contrat était initialement divisé en 3 lots : - Lot n°01 : Articles textiles - Lot n°02 : Articles de signalétique en matière souple (banderoles, bâches imprimées…) - Lot n°03 : Drapeaux Toutefois, lors de la procédure d'appel d'offres initiale, les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite. Ainsi l'objet de ce présent contrat porte uniquement sur la relance de ces deux lots. Les stipulations du présent contrat concernent les prestations relatives à la fourniture d'articles répondant aux besoins des associations. Ces articles peuvent également, à l'occasion de manifestations thématiques à caractère promotionnel, être distribués à titre exceptionnel. De même, à titre également exceptionnel, ces articles peuvent satisfaire des besoins des services départementaux autres que pour des actions de communication. Les produits dérivés similaires dont la marque est protégée en raison de droit d'exclusivité (Vendée Globe, Tour de France…) sont toutefois exclus du champ d'application du contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.
Avis de marché (2024-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel - Relance lots 2 et 3
Numéro de référence: 2023CG-A0173
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l'achat d'articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.
Ce contrat était initialement divisé en 3 lots :
- Lot n°01 : Articles textiles
- Lot n°02 : Articles de signalétique en matière souple (banderoles, bâches imprimées…)
- Lot n°03 : Drapeaux
Toutefois, lors de la procédure d'appel d'offres initiale, les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite. Ainsi l'objet de ce présent contrat porte uniquement sur la relance de ces deux lots.
Les stipulations du présent contrat concernent les prestations relatives à la fourniture d'articles répondant aux besoins des associations.
Ces articles peuvent également, à l'occasion de manifestations thématiques à caractère promotionnel, être distribués à titre exceptionnel. De même, à titre également exceptionnel, ces articles peuvent satisfaire des besoins des services départementaux autres que pour des actions de communication. Les produits dérivés similaires dont la marque est protégée en raison de droit d'exclusivité (Vendée Globe, Tour de France…) sont toutefois exclus du champ d'application du contrat
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des...”
Description du marché
Il s'agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel
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Informations complémentaires:
“L'acheteur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de...”
Informations complémentaires
L'acheteur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié.
Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département.
La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée
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Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3ème trimestre 2027” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Il s'agit de la fourniture de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel”
Produits/services supplémentaires: Drapeaux📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Transparence et traçabilité de la chaine d'approvisionnement
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-22 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département à la Roche-sur-Yon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Critères de sélection des candidatures : Niveau de capacité technique et professionnelle du candidat - capacité économique et financière
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises
Numéro d'enregistrement national: 454272
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0609082745📞
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 204760
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 017-047497 (2024-01-22)