ACCORD-CADRE TRAVAUX DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Communauté de Communes Océan Marais de Monts (85)
L'accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux de réseaux d'assainissement sur le territoire de la communauté de communes Océan et Marais de Monts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre travaux de reseaux d'assainissement
Numéro de référence: 2024-24
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux de réseaux d'assainissement sur le territoire de la communauté de communes Océan et Marais de Monts.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Description
Description du marché:
“Les travaux consistent en la mise en œuvre de réseaux d'assainissements d'eaux usées gravitaires, refoulement, sous-vides (création ou renouvellement) dans...”
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. il fait l'objet d'une reconduction tacite pour la même...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Présentation et contenu des candidatures: Voir RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Océan Marais de Monts (85)
Numéro d'enregistrement national: 24850025800046
Adresse postale: 46 place de la Paix BP 721
Code postal: 85167
Commune postale: Saint Jean de Monts
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@omdm.fr 📧
Téléphone: +33 251580789 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440051000010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440051000010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 172-529031 (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre travaux de reseaux d'assainissement
Numéro de référence: 2024-24
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux de réseaux d'assainissement sur le territoire de la communauté de communes Océan et Marais de Monts.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Description
Description du marché:
“Les travaux consistent en la mise en œuvre de réseaux d'assainissements d'eaux usées gravitaires, refoulement, sous-vides (création ou renouvellement) dans...”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. il fait l'objet d'une reconduction tacite pour la même...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Présentation et contenu des candidatures: Voir RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Océan Marais de Monts (85)
Numéro d'enregistrement national: 24850025800046
Adresse postale: 46 place de la Paix BP 721
Code postal: 85167
Commune postale: Saint Jean de Monts
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@omdm.fr 📧
Téléphone: +33 251580789 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440051000010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440051000010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 172-529031 (2024-09-02)
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