ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES ET DE L'EAU POTABLE
Communauté de communes Haut Val de Sèvre
PAIEMENT SUR MANDAT ADMINISTRATIF (VIREMENT BANCAIRE) SUR FONDS PROPRES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chaux › Chaux en poudre
- • Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre › Acides inorganiques › Acide sulfurique
- • Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
- • Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base › Hydroxyde de sodium
- • Hypochlorites et chlorates › Hypochlorite de sodium
- • Oxydes, peroxydes et hydroxydes › Chaux hydratée
- • Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-22 | Avis de marché |
| 2025-03-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de produits de traitement des eaux usées et de l'eau potable
Numéro de référence:
Brève description: PAIEMENT SUR MANDAT ADMINISTRATIF (VIREMENT BANCAIRE) SUR FONDS PROPRES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 969 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chlorure ferrique 40% EN 888
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Chlorure ferrique 40% EN 888
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison : protocoles de livraison - délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): valeur environnementale (en fonction du mémoire technique - dispositif Rse)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acide sulfurique 96% EN 899
Valeur estimée hors TVA: 33 300 EUR 💰
Description du marché: Acide sulfurique 96% EN 899
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lessive de soude 30% EN 896
Valeur estimée hors TVA: 27 500 EUR 💰
Description du marché: Lessive de soude 30% EN 896
Produits/services supplémentaires: Hydroxyde de sodium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hypochlorite de sodium 13% à 15% (47 à 50° chlorométriques) EN 901
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Description du marché: Hypochlorite de sodium 13% à 15% (47 à 50° chlorométriques) EN 901
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaux vive à teneur en CAO>90%
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Chaux vive à teneur en CAO>90%
Produits/services supplémentaires: Chaux en poudre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Polymère en émulsion à 50% de matière active
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché: Polymère en émulsion à 50% de matière active
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaux éteinte DIN EN 12518 d'une densité voisine de 0.40
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Chaux éteinte DIN EN 12518 d'une densité voisine de 0.40
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes haut val de sevre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Boulevard de la Trouillette
Code postal: 79400
Commune postale: Saint-Maixent-L'Ecole
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOLLIT Daniel
Courrier électronique: marchepublic@cc-hvs.fr 📧
Téléphone: 0549762958 📞
URL: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=25006 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=25006 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-646682 (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de produits de traitement des eaux usées et de l'eau potable
Numéro de référence:
2024-23
Brève description: PAIEMENT SUR MANDAT ADMINISTRATIF (VIREMENT BANCAIRE) SUR FONDS PROPRES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 969 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Chlorure ferrique 40% EN 888
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Chlorure ferrique 40% EN 888
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le(s) marché(s) pourra (pourront) être reconduit(s) tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois chacune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison : protocoles de livraison - délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): valeur environnementale (en fonction du mémoire technique - dispositif Rse)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Acide sulfurique 96% EN 899
Valeur estimée hors TVA: 33 300 EUR 💰
Description du marché: Acide sulfurique 96% EN 899
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lessive de soude 30% EN 896
Valeur estimée hors TVA: 27 500 EUR 💰
Description du marché: Lessive de soude 30% EN 896
Produits/services supplémentaires: Hydroxyde de sodium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Hypochlorite de sodium 13% à 15% (47 à 50° chlorométriques) EN 901
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Description du marché: Hypochlorite de sodium 13% à 15% (47 à 50° chlorométriques) EN 901
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Chaux vive à teneur en CAO>90%
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Chaux vive à teneur en CAO>90%
Produits/services supplémentaires: Chaux en poudre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Polymère en émulsion à 50% de matière active
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché: Polymère en émulsion à 50% de matière active
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Chaux éteinte DIN EN 12518 d'une densité voisine de 0.40
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Chaux éteinte DIN EN 12518 d'une densité voisine de 0.40
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes haut val de sevre
Numéro d'enregistrement national:
54
Adresse postale: 7 Boulevard de la Trouillette
Code postal: 79400
Commune postale: Saint-Maixent-L'Ecole
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOLLIT Daniel
Courrier électronique: marchepublic@cc-hvs.fr 📧
Téléphone: 0549762958 📞
URL: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=25006 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=25006 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite des sites devra être réalisée ainsi que des essais sur le Polymère avant tout dépôt de candidature. Le non respect de ces conditions entraînera le rejet de l'offre du candidat
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
1158514F-9B74-0EDC-07EBCB738B8C49DE
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA);
- Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-646682 (2024-10-22)
Avis d'attribution de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 969 200 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-19 📅
Titre: Accord-Cadre Pour La Fourniture De Produits De Traitement Des Eaux Usées Et De L'Eau Potable
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Stockmeier france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 73 Rue Pied De Fond
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: niort@stockmeier.fr 📧
Téléphone: 0549791622 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Brenntag
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90 Avenue Du Progrès
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: serviceclient@brenntag.com 📧
Téléphone: 0243705439 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist france ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue Henri Dagalier
Code postal: 38100
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: insidealesft@lhoist.com 📧
Téléphone: 0153455345 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Adipap sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Rue Champs De La Garde
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: adipap@adiapa.com 📧
Téléphone: 0139505963 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 646682-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 052-167532 (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 969 200 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024_23
Date de conclusion du contrat: 2025-02-19 📅
Titre: Accord-Cadre Pour La Fourniture De Produits De Traitement Des Eaux Usées Et De L'Eau Potable
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
STOCKMEIER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Stockmeier france
Numéro d'enregistrement national:
25006-1-4-1
Adresse postale: 73 Rue Pied De Fond
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: niort@stockmeier.fr 📧
Téléphone: 0549791622 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
BRENNTAG
Nom: Brenntag
Numéro d'enregistrement national:
25006-1-4-2
Adresse postale: 90 Avenue Du Progrès
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: serviceclient@brenntag.com 📧
Téléphone: 0243705439 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LHOIST FRANCE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist france ouest
Numéro d'enregistrement national:
25006-1-5-1
Adresse postale: 15 Rue Henri Dagalier
Code postal: 38100
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: insidealesft@lhoist.com 📧
Téléphone: 0153455345 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ADIPAP SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Adipap sas
Numéro d'enregistrement national:
25006-1-6-1
Adresse postale: 16 Rue Champs De La Garde
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: adipap@adiapa.com 📧
Téléphone: 0139505963 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
25006-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 646682-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
96472C6F-ABB8-3F4B-067EE9642643E335
Source: OJS 2025/S 052-167532 (2025-03-13)
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