ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE MATERIELS POUR TRAVAUX DE FORESTAGE, DE PIECES DETACHEES, D?ACCESSOIRES ET DE MAINTENANCE DE CES MATERIELS POUR LES BESOINS DE LA DIRECTION DE LA FORET ET DES ESPACES NATURELS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de materiels pour travaux de forestage, de pieces detachees, d?accessoires et de maintenance de ces materiels pour les besoins de la direction de la foret et des espaces naturels du departement des bouches-du-rhone
Numéro de référence: 2024-0215
Brève description:
“ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE MATERIELS POUR TRAVAUX DE FORESTAGE, DE PIECES DETACHEES, D?ACCESSOIRES ET DE MAINTENANCE DE CES MATERIELS POUR LES...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“Achat de matériels de forestage neufs”
Informations complémentaires:
“Montant maximum en Euros HT annuel : 600 000 Euros”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine procédure pourrait être relancée en 2025 pour la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale et délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Maintenance de matériels de forestage de marque STIHL ou équivalent”
Informations complémentaires:
“Montant maximum en Euros HT annuel : 200 000 Euros”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Maintenance de matériels de forestage de marque HUSVARNA ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Maintenance de matériels de forestage de diverses marques ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Achat de matériels de forestage spécifiques et autoportés”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-29 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. Déclaration indiquant...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 AVENUE DE SAINT JUST
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33413 31 13 13 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://Marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: http://Marches.departement13.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement, du Bordereau des Prix Unitaires et du catalogue...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 188-577971 (2024-09-25)