Accord-cadre pour la conservation-restauration des collections des musées départementaux - 16 lots

Département des Bouches du Rhône

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-13.

Qui ?

• Département des Bouches du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conservation des objets exposés et des spécimens › Services de conservation des objets exposés

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-13	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la conservation-restauration des collections des musées départementaux - 16 lots
Numéro de référence: 2023-0618
Brève description:

Accord-cadre pour la conservation-restauration des collections des musées départementaux - 16 lots

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des objets exposés et des spécimens 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 490 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Collections gorgées d'eau
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Collections gorgées d'eau
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 420 000euro(s) (H.T.). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Produits/services supplémentaires:

Services de conservation des objets exposés 📦

Services de musées 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Métal art décoratif
Valeur estimée hors TVA: 103 333 EUR 💰
Description du marché: Métal art décoratif
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 85 000euro(s) (H.T.). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Produits/services supplémentaires:

Services de conservation des objets exposés 📦

Services de musées 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Sculpture pierre
Description du marché: Sculpture pierre
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 125 000 euro(s) (H.T.). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

4️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Céramique-verre art décoratif
Valeur estimée hors TVA: 53 333 EUR 💰
Description du marché: Céramique-verre art décoratif
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

5️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Art graphique
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Art graphique
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 125 000euro(s) (H.T.). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Collections organiques sèches
Valeur estimée hors TVA: 16 667 EUR 💰
Description du marché: Collections organiques sèches
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 85 000 euro(s) (H.T.). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

7️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Céramique-verre archéologique
Description du marché: Céramique-verre archéologique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

8️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Photographie
Valeur estimée hors TVA: 193 333 EUR 💰
Description du marché: Photographie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

9️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Numismatique
Description du marché: Numismatique
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 45 000euro(s) (H.T.). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Textile
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Textile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mobilier - bois sculpté/doré/polychrome - cadres
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier - bois sculpté/doré/polychrome - cadres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Métal archéologique sauf alliage cuivreux
Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Description du marché: Métal archéologique sauf alliage cuivreux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Objets archéologiques en alliage cuivreux
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Objets archéologiques en alliage cuivreux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Objets ethnographiques et composites
Description du marché: Objets ethnographiques et composites
Produits/services supplémentaires:

Services de conservation des objets exposés et des spécimens 📦

Services de musées 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lapidaire
Description du marché: Lapidaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Accord-cadre en procédure adaptée ouverte, alloti ; mono attributaire, à bon de commande, sans mini et avec un maximum annuel pour chacun des lots. D'une durée de 12 mois. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Règlement de la Consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: l

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site ww.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de La copie de sauvegarde : Cf le règlement de la consultation . La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation : 2023-0618

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 032-092679 (2024-02-13)

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