ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules pour le compte de Dynacité
Dynacite
Le présent marché a pour objet la fourniture de véhicules pour le compte de Dynacité OPH de l'Ain. L'objectif de ce marché concerne le remplacement partiel de la flotte actuelle de véhicules, sur 4 ans, optimisant ainsi les coûts actuels d'entretien, de consommation et les taxes sur véhicules de société, dans le respect de l'environnement (norme Euro 6 minimum).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-30.
Qui ?- • Dynacite
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-30 | Avis de marché |
| 2025-01-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules pour le compte de Dynacité
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location Longue Durée (LLD) de véhicules de service et de Fonction
Description du marché: Location Longue Durée (LLD) de véhicules de service et de Fonction
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat de véhicules utilitaires
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dynacite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 390 Boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01103
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: i.favris@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458911 📞
URL: https://www.dynacite.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations mentionnées dans le règlement de consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 001-000341 (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules pour le compte de Dynacité
Numéro de référence:
VEHICULES_2025
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de véhicules pour le compte de Dynacité OPH de l'Ain.
L'objectif de ce marché concerne le remplacement partiel de la flotte actuelle de véhicules, sur 4 ans, optimisant ainsi les coûts actuels d'entretien, de consommation et les taxes sur véhicules de société, dans le respect de l'environnement (norme Euro 6 minimum).
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location Longue Durée (LLD) de véhicules de service et de Fonction
Description du marché: Location Longue Durée (LLD) de véhicules de service et de Fonction
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Achat de véhicules utilitaires
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Qualité: Etendue des services proposés, équipe dédiée, qualité des véhicules, garantie constructeur...
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dynacite
Numéro d'enregistrement national:
77930647100037
Adresse postale: 390 Boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01103
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: i.favris@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458911 📞
URL: https://www.dynacite.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations mentionnées dans le règlement de consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 001-000341 (2024-12-30)
Avis de marché (2025-01-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-19 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de remise des offres a été repoussée au 19/02/2025.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6ea1880b-44f2-4ba8-96c4-698254e37af0-01
Source: OJS 2025/S 023-070760 (2025-01-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-19 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de remise des offres a été repoussée au 19/02/2025.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6ea1880b-44f2-4ba8-96c4-698254e37af0-01
Source: OJS 2025/S 023-070760 (2025-01-31)
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