Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services d'intérim
Caen la Mer Habitat
Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services d'intérim
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-02 | Avis de marché |
| 2024-11-29 | Avis de marché |
| 2025-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services d'intérim
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services d'intérim
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recrutement 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 : Personnel de proximité
Description du marché: Gardiens d'immeuble, agents de propreté
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 : personnel administratif
Description du marché: et/ou technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Caen
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Département: Calvados
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-527160 (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services d'intérim
Numéro de référence:
2024-33-AOO-PS-INTERIM
Brève description: Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services d'intérim
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recrutement 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 : Personnel de proximité
Description du marché: Gardiens d'immeuble, agents de propreté
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : personnel administratif
Description du marché: et/ou technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Ville: Caen
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national:
271400020
Département: Calvados
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L'instance pouvant être chargée des conciliations est le comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marches publics (CCRA) de Nantes situé l'adresse suivante : Préfecture de la région Pays-de-la-Loire, 6 quai Ceineray BP 33515 - 44035 NANTES Cedex Tél. : 02.40.08.64.33 Fax : 02.40.47.90.67 Mél : nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr
L'instance chargée des recours est le Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc - BP 25086 à Caen CEDEX 4 (14050) Tél: 02 31 70 72 72 Fax:02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
Introduction des recours :
•
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
•
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de l’avis d’attribution du marché.
•
Recours de pleine juridiction ouvert à tout concurrent évincé ou à tout tiers et pouvant être exercé dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant la publicité de l'avis d'attribution.
•
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-527160 (2024-09-02)
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: 1 place jean Nouzille
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Département: Calvados
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 234-732150 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2024-47-AOO-PS-INTERIM
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Description
Identifiant interne:
2024-47-AOO-PS-INTERIM
Adresse postale: 1 place jean Nouzille
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Caen La Mer Habitat
Numéro d'enregistrement national:
271400020
Département: Calvados
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 234-732150 (2024-11-29)
Avis d'attribution de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 Personnel de proximité
Critères d'attribution
Critère:
Description
Titre: Lot 2 Personnel administratif
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Manpower
Nom et adresse du contractant
Nom: Manpower
Numéro d'enregistrement national:
Département: Ile de france
Adresse postale: Tour Landscape - 6 place des degrés TSA 61117
Code postal: 92030
Commune postale: La defense
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergie
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 160 Bis rue de Paris – 92100
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne billancourt
Source: OJS 2025/S 077-256892 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 Personnel de proximité
Critères d'attribution
Critère:
Le critère prix sera apprécié sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel)
Le critère de la valeur technique et sur la base des informations contenues dans le mémoire technique, les soumissionnaires se verront attribuer une note établie selon l’échelle de notation
Titre: Lot 2 Personnel administratif
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1 Personnel de proximité
Date de conclusion du contrat: 2025-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de services d'intérim - Lot 1 Personnel de proximité
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Manpower
Nom et adresse du contractant
Nom: Manpower
Numéro d'enregistrement national:
429 955 297 14918
Département: Ile de france
Adresse postale: Tour Landscape - 6 place des degrés TSA 61117
Code postal: 92030
Commune postale: La defense
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de services d'intérim - Lot 2 Personnel Administratif et/ou Technique
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergie
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie
Numéro d'enregistrement national:
329 925 010 08262
Adresse postale: 160 Bis rue de Paris – 92100
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne billancourt
Source: OJS 2025/S 077-256892 (2025-04-17)
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