ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE - REPAS EN LIAISON FROIDE OU CHAUDE - CRECHES ET ALSH
CC Beaujolais Pierres Dorées
L'accord cadre est mono-attributaire et alloti, avec un montant maximum pour chaque lot mais sans montant minimum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de cantine et service traiteur › Services de cantine
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- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono-attributaire a bons de commande - repas en liaison froide ou chaude - creches et alsh
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Alsh anse
Description du marché: Montant annuel maximum du lot 01 ALSH ANSE : 90 000.00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Alsh porte pierres dorees et chasselay
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Alsh val d oingt letra chatillon st verand
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: EAJE 2 CRECHES ANSE
Description du marché: Montant annuel maximum du lot 04 CRECHES DE ANSE : 108 000.00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services de cantine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eaje creche porte pierres dorees et chessy
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments sont décrits dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments sont décrits dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: POMERET Daniel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548929 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548929 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-649091 (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono-attributaire a bons de commande - repas en liaison froide ou chaude - creches et alsh
Numéro de référence:
24.24
Brève description:
L'accord cadre est mono-attributaire et alloti, avec un montant maximum pour chaque lot mais sans montant minimum
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Alsh anse
Description du marché: Montant annuel maximum du lot 01 ALSH ANSE : 90 000.00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Alsh porte pierres dorees et chasselay
Description du marché:
Montant annuel maximum du lot 02 ALSH PORTE DES PIERRES DOREES ET CHASSELAY : 52 800.00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Alsh val d oingt letra chatillon st verand
Description du marché:
Montant annuel maximum du lot 03 ALSH VAL D OINGT LETRA CHATILLON ET ST VERAND : 92 400.00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: EAJE 2 CRECHES ANSE
Description du marché: Montant annuel maximum du lot 04 CRECHES DE ANSE : 108 000.00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services de cantine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Eaje creche porte pierres dorees et chessy
Description du marché:
Montant annuel maximum du lot 05 CRECHE DE CHESSY ET PORTE DES PIERRES DOREES : 108 000.00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments sont décrits dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments sont décrits dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national:
82682
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: POMERET Daniel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548929 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548929 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
7078AC7B-EAFB-7833-702F24D876BFC443
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon.
Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent.
Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02
04.72.77.21.30
ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-649091 (2024-10-24)
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