Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre
Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement
Numéro de référence: AC24.03
Brève description:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement sur le secteur d'Aulnoye-Aymeries,...”
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Informations complémentaires:
“La durée initiale de l'accord cadre est d'une année à compter de sa notification. La valeur estimée pour chaque lot est de 800000€ HT par an, 3200000€ HT...”
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Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le second critère d'attribution est la valeur technique dont les sous - critères sont indiqués uniquement dans le règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement sur le secteur d'Assevent, Elesmes,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement sur le secteur de Boussois,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maubeuge
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve capacités...”
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Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 Place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +330327530100 📞
URL: https://agglo-maubeugevaldeambre.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_lXoewAdyS7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_lXoewAdyS7 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 Place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +330327530100 📞
URL: https://agglo-maubeugevaldeambre.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 Place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +330327530100 📞
URL: https://agglo-maubeugevaldeambre.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 023-066754 (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement
Numéro de référence: AC24.03
Brève description:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement sur le secteur d'Aulnoye-Aymeries,...”
Informations complémentaires:
“La durée initiale de l'accord cadre est d'une année à compter de sa notification. La valeur estimée pour chaque lot est de 800000€ HT par an, 3200000€ HT...”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le second critère d'attribution est la valeur technique dont les sous - critères sont indiqués uniquement dans le règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement sur le secteur d'Assevent, Elesmes,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement sur le secteur de Boussois,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maubeuge
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve capacités...”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 Place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +330327530100 📞
URL: https://agglo-maubeugevaldeambre.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_lXoewAdyS7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_lXoewAdyS7 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 Place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +330327530100 📞
URL: https://agglo-maubeugevaldeambre.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 Place du pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +330327530100 📞
URL: https://agglo-maubeugevaldeambre.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 023-066754 (2024-01-30)
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