Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de boissons pour la Ville de Loos (59120) _RELANCE LOT 5 SUITE INFRUCTUOSITE

Ville de Loos

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.

Qui ?

• Ville de Loos

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-24	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de boissons pour la Ville de Loos (59120) _RELANCE LOT 5 SUITE INFRUCTUOSITE
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de boissons pour la Ville de Loos (59120) _RELANCE LOT 5 SUITE INFRUCTUOSITE

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Description
Identifiant interne: 24-20C
Titre: Accord- cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de boissons pour la Ville de Loos (59120) RELANCE LOT 5 SUITE INFRUCTUOSITE
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord- cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de boissons pour la Ville de Loos (59120) RELANCE LOT 5 SUITE INFRUCTUOSITE

Informations complémentaires:

Le marché public est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel est de 50 000 Euros HT soit 200 000 Euros HT sur 4 ans. Le marché public est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la date indiquée dans le courrier de notification, ou, à défaut, de sa date de notification au titulaire (avant le 1er janvier 2025). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite. Dans le cas où la Ville de Loos ne souhaiterait pas reconduire le marché, elle en informe le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 3 mois précédant la date anniversaire de la date de notification.

Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE : 60 % jugée sur la base de la qualité des produits proposés appréciée au regard o des échantillons 30% o des fiches techniques des jus de fruits 20%, o de la qualité du service (délai de livraison en cas d'urgence, nombre de livraison possible par semaine, moyens humains et techniques mis à disposition pour l'exécution du marché) 10 %.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle

• Moyens humains et matériels annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (ou depuis la création de l'entreprise si celle-ci date de moins de 3 ans)

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Voir RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Loos
Numéro d'enregistrement national: 21590360000017
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch - BP 109
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-loos.fr 📧
Téléphone: 0320104000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation est lancée en Appel d'Offres Ouvert dans les conditions des articles R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, elle est relancée suite à une infructuosité de la précédente consultation (lot n°5 (boissons) de la consultation 23-24 C du 23 novembre 2023 relative à la fourniture en denrées alimentaires hors restauration collective). Le marché public est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la date indiquée dans le courrier de notification, ou, à défaut, de sa date de notification au titulaire (avant le 1er janvier 2025). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite. Tranches : Sans objet. Variantes : Sans objet. Prestations supplémentaires éventuelles : Sans objet. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel est de 50 000 Euros HT soit 200 000 Euros HT sur 4 ans. Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de leur date limite de réception. Les offres des candidats seront rédigées en langue française. Les prix du marché seront établis en euro. Le candidat devra remettre des échantillons. Les échantillons doivent obligatoirement être identifiés par étiquetage au nom de la Société et faire apparaître clairement l'intitulé de la présente consultation. Les échantillons devront être déposés au Château de la Pierrette, 81 Rue Thirion et Ferron à Haubourdin, le mardi 12 novembre 2024 entre 8h00 et 11h00. Un récépissé sera remis au candidat après remise des échantillons. Il n'est pas prévu de compensation financière. Les échantillons à fournir sont listés article 3 du Règlement de la Consultation. La négociation est interdite.

Informations complémentaires

La consultation est lancée en Appel d'Offres Ouvert dans les conditions des articles R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, elle est relancée suite à une infructuosité de la précédente consultation (lot n°5 (boissons) de la consultation 23-24 C du 23 novembre 2023 relative à la fourniture en denrées alimentaires hors restauration collective).

Le marché public est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la date indiquée dans le courrier de notification, ou, à défaut, de sa date de notification au titulaire (avant le 1er janvier 2025). Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite.

Tranches : Sans objet.
Variantes : Sans objet.
Prestations supplémentaires éventuelles : Sans objet.

Le marché public est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Le marché est conclu sans montant minimum, le montant maximum annuel est de 50 000 Euros HT soit 200 000 Euros HT sur 4 ans.

Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de leur date limite de réception.

Les offres des candidats seront rédigées en langue française. Les prix du marché seront établis en euro.

Le candidat devra remettre des échantillons.
Les échantillons doivent obligatoirement être identifiés par étiquetage au nom de la Société et faire apparaître clairement l'intitulé de la présente consultation.

Les échantillons devront être déposés au Château de la Pierrette, 81 Rue Thirion et Ferron à Haubourdin, le mardi 12 novembre 2024 entre 8h00 et 11h00.
Un récépissé sera remis au candidat après remise des échantillons.
Il n'est pas prévu de compensation financière.
Les échantillons à fournir sont listés article 3 du Règlement de la Consultation.

La négociation est interdite.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Fax: 03 59 54 24 45 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-650762 (2024-10-24)

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