L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-19.
Avis de marché (2024-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte multi-attributaire portant sur des services de transport pédagogique pour la ville du Gosier
Numéro de référence: 24S-DF-001
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Valeur estimée hors TVA: 499 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Transport à la piscine communale de l'Anse Tabarin (Gosier) et à la piscine intercommunale de Baimbridge (Abymes)”
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport pédagogique des écoles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport éducatif des Accueils de Loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Transports occasionnels” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-23 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Gosier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou pouvoir délégué au mandataire par les cotraitants (en cas de groupement) avec indication du numéro unique (Siren) d'identification afin de recueillir les informations nécessaires via https://annuaire- entreprises.data.gouv.fr/
- Attestation sur l'honneur d'absence de conflit d'intérêt
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 680413
Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Téléphone: 0590814538📞
Fax: 0590819670 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 016-046392 (2024-01-19)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.
Numéro de référence: DAF_2024_00049 - ESID 24 032 à 049
Brève description:
“Accord cadre multi attributaires (3 titulaires) ayant pour objet la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦 Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
5️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
6️⃣
7️⃣ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣1️⃣ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critères techniques et achat responsable Conformément au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Informations complémentaires:
“Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation”
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 22 AVENUE LECLERC 22
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhön-Grabfeld 🏙️
Courrier électronique: bernadette.pace@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: 0420618466📞 Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: +33495328866📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article 12.2 du règlement de consultation”
Source: OJS 2024/S 246-777808 (2024-12-17)