Accord-cadre mixte multi-attributaire portant sur des services de transport pédagogique pour la ville du Gosier
Mairie du Gosier
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-19 | Avis de marché |
| 2024-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte multi-attributaire portant sur des services de transport pédagogique pour la ville du Gosier
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 499 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport à la piscine communale de l'Anse Tabarin (Gosier) et à la piscine intercommunale de Baimbridge (Abymes)
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport pédagogique des écoles
Description du marché: Transport pédagogique des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport éducatif des Accueils de Loisirs
Description du marché: Transport éducatif des Accueils de Loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports occasionnels
Description du marché: Transports occasionnels
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-23 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Gosier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-23 17:15:00 📅
Lieu: Le Gosier
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Gosier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67, Boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CORNET Cédric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0590848686 📞
URL: http://www.villedugosier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1406394 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1406394 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590814538 📞
Fax: 0590819670 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 016-046392 (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte multi-attributaire portant sur des services de transport pédagogique pour la ville du Gosier
Numéro de référence:
24S-DF-001
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 499 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport à la piscine communale de l'Anse Tabarin (Gosier) et à la piscine intercommunale de Baimbridge (Abymes)
Description du marché:
Transport à la piscine communale de l'Anse Tabarin (Gosier) et à la piscine intercommunale de Baimbridge (Abymes)
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport pédagogique des écoles
Description du marché: Transport pédagogique des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transport éducatif des Accueils de Loisirs
Description du marché: Transport éducatif des Accueils de Loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Transports occasionnels
Description du marché: Transports occasionnels
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-23 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Gosier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-23 17:15:00 📅
Lieu: Le Gosier
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou pouvoir délégué au mandataire par les cotraitants (en cas de groupement) avec indication du numéro unique (Siren) d'identification afin de recueillir les informations nécessaires via https://annuaire- entreprises.data.gouv.fr/
- Attestation sur l'honneur d'absence de conflit d'intérêt
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Gosier
Numéro d'enregistrement national:
21971113200015
Adresse postale: 67, Boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CORNET Cédric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0590848686 📞
URL: http://www.villedugosier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1406394 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1406394 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
680413
Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590814538 📞
Fax: 0590819670 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 016-046392 (2024-01-19)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: BdD de CALVI - Charpente et structure métallique (ESID 24 036)
Description du marché:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Charpente et structure métallique (ESID 24 042)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir (ESID 24 043)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 044)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 24 040)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de CALVI - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 033)
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de CALVI - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 032)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation.
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 039)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de CALVI - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 035)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 047)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 24 046)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critères techniques et achat responsable Conformément au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de CALVI - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir (ESID 24 037)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels (ESID 24 049)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 041)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 045)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 038)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Charpente et structure métallique (ESID 24 048)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: BdD de CALVI - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 034)
Informations complémentaires:
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 AVENUE LECLERC 22
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhön-Grabfeld 🏙️
Courrier électronique: bernadette.pace@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0420618466 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 46392-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bastia
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33495328866 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Article 12.2 du règlement de consultation
Source: OJS 2024/S 246-777808 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.
Numéro de référence:
DAF_2024_00049 - ESID 24 032 à 049
Brève description:
Accord cadre multi attributaires (3 titulaires) ayant pour objet la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Description
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: BdD de CALVI - Charpente et structure métallique (ESID 24 036)
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Informations complémentaires:
Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Identifiant interne:
LOT 11
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Charpente et structure métallique (ESID 24 042)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Identifiant interne:
LOT 12
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir (ESID 24 043)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Description
Identifiant interne:
LOT 13
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 044)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 9
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 24 040)
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: BdD de CALVI - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 033)
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: BdD de CALVI - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 032)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation.
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 8
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 039)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: BdD de CALVI - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 035)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques et achat responsable conformément au règlement de consultation
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 16
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 047)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 15
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 24 046)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critères techniques et achat responsable Conformément au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: BdD de CALVI - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir (ESID 24 037)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT 18
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels (ESID 24 049)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
LOT 10
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 041)
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
LOT 14
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 045)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 038)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
LOT 17
Titre: BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Charpente et structure métallique (ESID 24 048)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: BdD de CALVI - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 034)
Informations complémentaires:
Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 22 AVENUE LECLERC 22
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhön-Grabfeld 🏙️
Courrier électronique: bernadette.pace@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0420618466 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 46392-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bastia
Numéro d'enregistrement national:
17200005100026
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33495328866 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Article 12.2 du règlement de consultation
Source: OJS 2024/S 246-777808 (2024-12-17)
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