La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC, de Vitrerie, de Serrurerie et métallerie, d'Étanchéité des toitures terrasses et de Désamiantage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux pour les opérations immobilières de l'INSA Lyon
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC,...”
Brève description
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC, de Vitrerie, de Serrurerie et métallerie, d'Étanchéité des toitures terrasses et de Désamiantage.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Travaux d'occultations”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre récurrent en raison du caractère récurrent des prestations. Pour information, la prochaine consultation sera lancée courant 2028.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de menuiseries” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
3️⃣
Description du marché:
“Travaux de vitrerie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
4️⃣
Description du marché:
“Travaux de serrurerie et métallerie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
5️⃣
Description du marché:
“Travaux d'Étanchéité des toitures terrasses” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
6️⃣
Description du marché:
“Travaux de désamiantage” Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir le Règlement de la Consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir le Règlement de la Consultation” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir le Règlement de la Consultation”
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 04-87-63-50-00📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443575 (2024-07-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC,...”
Brève description
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC, de Vitrerie, de Serrurerie et métallerie, d'Étanchéité des toitures terrasses et de Désamiantage.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles
L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): 7 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat Désamiantage France Démolition (DFD) Lot6
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: 3BLANC D'INTÉRIEUR
Numéro d'enregistrement national: 481 131 126 00049
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe3b@msn.com📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Désamiantage France Démolition (DFD)
Numéro d'enregistrement national: 822 814 679 00061
Code postal: 69720
Commune postale: Saint-Laurent-De-Mure
Courrier électronique: est@dfdbtp.fr📧
Téléphone: 0437402596📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: miroiterie TARGE
Numéro d'enregistrement national: 956 502 934 00014
Adresse postale: 58 rue de Marseille
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: contact@miroiterie-targe.fr📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Fontbonne et Fils
Numéro d'enregistrement national: 96650042300035
Adresse postale: 57 rue Emile Zola
Code postal: 69275
Commune postale: Décines-Charpieu
Courrier électronique: fontbonne@fontbonnesas.fr📧
Téléphone: 0478490698📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Numéro d'enregistrement national: 814 227 351 00081
Adresse postale: PARC D'ACTIVITES LE TECHNOR - 482 RUE DU COURDOUNEY
Code postal: 33140
Commune postale: Cadaujac
Courrier électronique: administratif@ecotoit.net📧
Téléphone: 09 72 64 75 08📞
6️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Rhône🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Code postal: 69005
Région: Rhône🏙️ Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2025/S 063-205949 (2025-03-27)