Accord-cadre de travaux pour les opérations immobilières de l'INSA Lyon
Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC, de Vitrerie, de Serrurerie et métallerie, d'Étanchéité des toitures terrasses et de Désamiantage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 3BLANC D'INTÉRIEUR
- • Désamiantage France Démolition (DFD)
- • Ecotoit
- • miroiterie TARGE
- • SAS Fontbonne et fils
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-23 | Avis de marché |
| 2025-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux pour les opérations immobilières de l'INSA Lyon
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 "Occultations"
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux d'occultations
Produits/services: Travaux d'installation de stores 📦
Adresse postale: INSA Lyon Campus LyonTech La Doua
20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 "Menuiseries"
Description du marché: Travaux de menuiseries
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 "Vitrerie"
Description du marché: Travaux de vitrerie
Produits/services: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 "Serrurerie et métallerie"
Description du marché: Travaux de serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 "Étanchéité des toitures terrasses"
Description du marché: Travaux d'Étanchéité des toitures terrasses
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 "Désamiantage"
Description du marché: Travaux de désamiantage
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-26 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le Règlement de la Consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le Règlement de la Consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bât. INSA Direction, 37 avenue Jean Capelle
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpi.marchespublics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: 04-72-43-71-79 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04-87-63-50-00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443575 (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux pour les opérations immobilières de l'INSA Lyon
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC, de Vitrerie, de Serrurerie et métallerie, d'Étanchéité des toitures terrasses et de Désamiantage.
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Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 "Occultations"
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux d'occultations
Produits/services: Travaux d'installation de stores 📦
Adresse postale: INSA Lyon Campus LyonTech La Doua
20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre récurrent en raison du caractère récurrent des prestations. Pour information, la prochaine consultation sera lancée courant 2028.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 "Menuiseries"
Description du marché: Travaux de menuiseries
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 "Vitrerie"
Description du marché: Travaux de vitrerie
Produits/services: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 "Serrurerie et métallerie"
Description du marché: Travaux de serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 "Étanchéité des toitures terrasses"
Description du marché: Travaux d'Étanchéité des toitures terrasses
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 "Désamiantage"
Description du marché: Travaux de désamiantage
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-26 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le Règlement de la Consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le Règlement de la Consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Numéro d'enregistrement national:
19690192000013
Adresse postale: Bât. INSA Direction, 37 avenue Jean Capelle
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpi.marchespublics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: 04-72-43-71-79 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04-87-63-50-00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443575 (2024-07-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 3BLANC D'INTÉRIEUR
Nom et adresse du contractant
Nom: 3BLANC D'INTÉRIEUR
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe3b@msn.com 📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Désamiantage France Démolition (DFD)
Nom et adresse du contractant
Nom: Désamiantage France Démolition (DFD)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69720
Commune postale: Saint-Laurent-De-Mure
Courrier électronique: est@dfdbtp.fr 📧
Téléphone: 0437402596 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: miroiterie TARGE
Nom et adresse du contractant
Nom: miroiterie TARGE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 rue de Marseille
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: contact@miroiterie-targe.fr 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAS Fontbonne et Fils
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Fontbonne et Fils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 57 rue Emile Zola
Code postal: 69275
Commune postale: Décines-Charpieu
Courrier électronique: fontbonne@fontbonnesas.fr 📧
Téléphone: 0478490698 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Ecotoit
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: PARC D'ACTIVITES LE TECHNOR - 482 RUE DU COURDOUNEY
Code postal: 33140
Commune postale: Cadaujac
Courrier électronique: administratif@ecotoit.net 📧
Téléphone: 09 72 64 75 08 📞
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69005
Région: Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 063-205949 (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux d'occultations, de Menuiserie aluminium et PVC, de Vitrerie, de Serrurerie et métallerie, d'Étanchéité des toitures terrasses et de Désamiantage.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles
L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat Désamiantage France Démolition (DFD) Lot6
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre 3BLANC D'INTÉRIEUR Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 3BLANC D'INTÉRIEUR
Nom et adresse du contractant
Nom: 3BLANC D'INTÉRIEUR
Numéro d'enregistrement national:
481 131 126 00049
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe3b@msn.com 📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Désamiantage France Démolition (DFD) Lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Désamiantage France Démolition (DFD)
Nom et adresse du contractant
Nom: Désamiantage France Démolition (DFD)
Numéro d'enregistrement national:
822 814 679 00061
Code postal: 69720
Commune postale: Saint-Laurent-De-Mure
Courrier électronique: est@dfdbtp.fr 📧
Téléphone: 0437402596 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre miroiterie TARGE Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: miroiterie TARGE
Nom et adresse du contractant
Nom: miroiterie TARGE
Numéro d'enregistrement national:
956 502 934 00014
Adresse postale: 58 rue de Marseille
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: contact@miroiterie-targe.fr 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SAS Fontbonne et Fils Lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAS Fontbonne et Fils
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Fontbonne et Fils
Numéro d'enregistrement national:
96650042300035
Adresse postale: 57 rue Emile Zola
Code postal: 69275
Commune postale: Décines-Charpieu
Courrier électronique: fontbonne@fontbonnesas.fr 📧
Téléphone: 0478490698 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Offre ECOTOIT Lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom de la partie soumissionnaire: Ecotoit
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Numéro d'enregistrement national:
814 227 351 00081
Adresse postale: PARC D'ACTIVITES LE TECHNOR - 482 RUE DU COURDOUNEY
Code postal: 33140
Commune postale: Cadaujac
Courrier électronique: administratif@ecotoit.net 📧
Téléphone: 09 72 64 75 08 📞
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69005
Région: Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)