Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations d'aménagements urbains, paysagers et VRD
Commune de La Crèche
Accord cadre à marchés subséquents et bons de commande mono attributaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations d'aménagements urbains, paysagers et VRD
Numéro de référence:
Brève description: Accord cadre à marchés subséquents et bons de commande mono attributaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère
📦
Adresse postale: 97 avenue de Paris
Code postal: 79260
Ville: La Creche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: R2122-7 du code de la commande publique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Crèche
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-16 09:00:00 📅
Lieu: La Crèche
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de la creche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 97 avenue de Paris
Code postal: 79260
Commune postale: La Creche
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HAMOT Laëtitia
Courrier électronique: contact@ville-lacreche.fr 📧
Téléphone: 0549255054 📞
Fax: 0549053304 📠
URL: https://www.ville-lacreche.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23739 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23739 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159516 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations d'aménagements urbains, paysagers et VRD
Numéro de référence:
2024005
Brève description: Accord cadre à marchés subséquents et bons de commande mono attributaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-23739
Informations complémentaires:
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil acheteur https://nr.aws-achat.info/accueil.htm. Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.
Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des offres
Afficher plus
Adresse postale: 97 avenue de Paris
Code postal: 79260
Ville: La Creche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: R2122-7 du code de la commande publique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Crèche
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-16 09:00:00 📅
Lieu: La Crèche
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de la creche
Numéro d'enregistrement national:
21790048900014
Adresse postale: 97 avenue de Paris
Code postal: 79260
Commune postale: La Creche
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HAMOT Laëtitia
Courrier électronique: contact@ville-lacreche.fr 📧
Téléphone: 0549255054 📞
Fax: 0549053304 📠
URL: https://www.ville-lacreche.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23739 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23739 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
26721
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159516 (2024-03-14)
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