Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la Cuisine Commune pour le Groupement de commandes Communauté de Communes Pays de Lapalisse/EHPAD François GREZE

Avis de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la Cuisine Commune pour le Groupement de commandes Communauté de Communes Pays de Lapalisse/EHPAD François GREZE
Brève description: Accord-cadre à bons de commandes avec mini et maxi
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fruits et légumes de saison conventionnels et HVE
Description du marché: Fruits et légumes de saison conventionnels et HVE
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Cuisine Commune Ehpad Francois Greze
Code postal: 03120
Ville: Lapalisse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fruits et légumes frais bio issus de circuits courts
Description du marché: Fruits et légumes frais bio issus de circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Viande fraîche conventionnelle, bio, label
Description du marché: Viande conventionnelle, bio, label
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Charcuterie, traiteur, conventionnel, label, bio
Description du marché: Charcuterie, traiteur, conventionnel, label,bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Volailles conventionnelles, label, bio
Description du marché: Volailles conventionnels,label,bio
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Produits surgelés avec références bios
Description du marché: Produits surgelés avec références bio
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Boissons, vins et spiritueux
Description du marché: Boissons,vins et spiritueux
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Beurre, Oeufs et Fromages Conventionnels
Description du marché: Beurre, Oeufs et Fromages Conventionnels
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-05 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lapalisse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-05 08:00:00 📅
Lieu: Lapalisse
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Pièces Communes
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Pièces Communes
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes pays de lapalisse
Numéro d'enregistrement national: 24030049100257
Adresse postale: Boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 03120
Commune postale: Lapalisse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DE CHABANNES Jacques
Courrier électronique: contact@cc-paysdelapalisse.fr 📧
Téléphone: 0470997629 📞
URL: http://www.cc-paysdelapalisse.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.allier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423816 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423816 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 495572
Adresse postale: 6 cours Sablon
Cs90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-117143 (2024-02-22)