Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion des titres restaurants pour le personnel de l'office
vallée Sud Habitat
Emission des titres restaurant et plus précisément la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de l'office
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-29 | Avis de marché |
| 2024-05-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion des titres restaurants pour le personnel de l'office
Numéro de référence: 2024-13
Brève description:
“Emission des titres restaurant et plus précisément la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de l'office”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne: 2024-13
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Emission des titres restaurant et plus précisément la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de l'office”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu de la notification, prévue 16/09/2024, pour une période préparatoire afin que les prestations soient effectives au 01/11/2024 (Marché en cours...”
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Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Si infructuosité, possible recours à l'art R. 2124-3-6°) ou R. 2122-2 CCP. Si nécessaire, possible recours à l'art R. 2122-7 CCP pour la réalisation de...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-01 12:10:00 📅
Informations complémentaires:
“Si infructuosité, possible recours à l'art R. 2124-3-6°) ou R. 2122-2 CCP. Si nécessaire, possible recours à l'art R. 2122-7 CCP pour la réalisation de...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidature se font sur la capacité économique et financière ainsi que sur la capacité technique et professionnelle”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national: 45157665600024
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1021585.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1021585.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 104-319461 (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion des titres restaurants pour le personnel de l'office
Numéro de référence: 2024-13
Brève description:
“Emission des titres restaurant et plus précisément la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de l'office”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne: 2024-13
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Emission des titres restaurant et plus précisément la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de l'office”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu de la notification, prévue 16/09/2024, pour une période préparatoire afin que les prestations soient effectives au 01/11/2024 (Marché en cours...”
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Si infructuosité, possible recours à l'art R. 2124-3-6°) ou R. 2122-2 CCP. Si nécessaire, possible recours à l'art R. 2122-7 CCP pour la réalisation de...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-01 12:10:00 📅
Informations complémentaires:
“Si infructuosité, possible recours à l'art R. 2124-3-6°) ou R. 2122-2 CCP. Si nécessaire, possible recours à l'art R. 2122-7 CCP pour la réalisation de...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidature se font sur la capacité économique et financière ainsi que sur la capacité technique et professionnelle”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national: 45157665600024
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1021585.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1021585.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 104-319461 (2024-05-29)
Avis de marché (2024-05-31)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Art 2.1.3 Valeur : La Valeur maximale de l'accord cadre est de 1500000euros HT”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 037b6da0-87f2-4be9-895b-9bea44988018-01
Source: OJS 2024/S 106-325377 (2024-05-31)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Art 2.1.3 Valeur : La Valeur maximale de l'accord cadre est de 1500000euros HT”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 037b6da0-87f2-4be9-895b-9bea44988018-01
Source: OJS 2024/S 106-325377 (2024-05-31)
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