Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français
Institut français
Le présent accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français. Le détail de l'ensemble des prestations à effectuer est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français
Numéro de référence: 2024/DRHES/05
Brève description:
“Le présent accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français. Le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024/DRHES/05
Titre: Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français. Le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Adresse postale: 40-42 rue de la Folie Regnault
Code postal: 75011
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Date de fin: 2028-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-18 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 40-42 rue de la Folie Regnault
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-18 12:30:00 📅
Lieu:
“40-42 rue de la Folie Regnault”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir le RC: Voir le RC”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Français
Numéro d'enregistrement national: 52971592200033
Adresse postale: 40-42 rue de la Folie Regnault
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: assivenance.assi@institutfrancais.com 📧
Téléphone: +33 679147588 📞
URL: https://www.institutfrancais.com/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1005084.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_993834.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris Secrétariat CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 01 82 52 42 72 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-157297 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français
Numéro de référence: 2024/DRHES/05
Brève description:
“Le présent accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français. Le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024/DRHES/05
Titre: Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel de l'Institut français. Le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Adresse postale: 40-42 rue de la Folie Regnault
Code postal: 75011
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Date de fin: 2028-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-18 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 40-42 rue de la Folie Regnault
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-18 12:30:00 📅
Lieu:
“40-42 rue de la Folie Regnault”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir le RC: Voir le RC”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Français
Numéro d'enregistrement national: 52971592200033
Adresse postale: 40-42 rue de la Folie Regnault
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: assivenance.assi@institutfrancais.com 📧
Téléphone: +33 679147588 📞
URL: https://www.institutfrancais.com/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1005084.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_993834.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris Secrétariat CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 01 82 52 42 72 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-157297 (2024-03-14)
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