Accord cadre de fourniture de végétaux de pépinière

VILLE DE SAINT NAZAIRE

Accord-cadre de fournitures multi-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 1 080 000,00 euro(s) HT pour tous les lots, sur la durée du marché et en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. 2024020716MVA - Lot n°1 - Fourniture d'arbres tiges 2024020716MVB - Lot n°2 - Fourniture d'arbustes, conifères et rosiers 2024020716MVC - Lot n°3 - Fourniture de plantes vivaces 2024020716MVD - Lot n°4 - Fourniture de bulbes 2024020716MVE - Lot n°5 - Fourniture d'arbres fruitiers-petits fruits L'acheteur (Ville de Saint-Nazaire) agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes passé entre la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• VILLE DE SAINT NAZAIRE

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-14	Avis de marché
2025-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de végétaux de pépinière
Numéro de référence: 2024020716MV
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: 2024020716MVA - Lot n°1 - Fourniture d'arbres tiges
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: 2024020716MVA - Lot n°1 - Fourniture d'arbres tiges
Produits/services supplémentaires:

Arbres 📦

Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Francois Blancho
Code postal: 44606
Ville: Saint-Nazaire Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: 2024020716MVB - Lot n°2 - Fourniture d'arbustes, conifères et rosiers
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: 2024020716MVB - Lot n°2 - Fourniture d'arbustes, conifères et rosiers
Produits/services supplémentaires:

Arbustes 📦

Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: 2024020716MVC - Lot n°3 - Fourniture de plantes vivaces
Description du marché: 2024020716MVC - Lot n°3 - Fourniture de plantes vivaces
Produits/services supplémentaires:

Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: 2024020716MVD - Lot n°4 - Fourniture de bulbes
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: 2024020716MVD - Lot n°4 - Fourniture de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: 2024020716MVE - Lot n°5 - Fourniture d'arbres fruitiers-petits fruits
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: 2024020716MVE - Lot n°5 - Fourniture d'arbres fruitiers-petits fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-20 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Nazaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-20 13:30:00 📅
Lieu: Saint-Nazaire
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de saint nazaire
Numéro d'enregistrement national: 53457
Adresse postale: Place François Blancho
Code postal: 44600
Commune postale: Saint Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samzun david
Courrier électronique: carenemarchespublics@saintnazaireagglo.fr 📧
Téléphone: 0240004163 📞
URL: https://www.saintnazaire.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542607 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542607 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 6960252A-DA97-F4B3-1C012650026065F2
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-620691 (2024-10-14)

Avis d'attribution de marché (2025-04-09)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024020716mvar1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-12 📅
Titre: 2024020716mva - Lot n°1 - Fourniture d'arbres tiges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PEPINIERES DU VAL D ERDRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres du val d erdre
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-1-1
Adresse postale: Les Places
Code postal: 44850
Commune postale: Saint-Mers-Du-Desert
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.delapierre@pve44.fr 📧
Téléphone: 06 08 90 63 89 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: VEGETAL SERVICES
Nom: Vegetal services
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-1-2
Adresse postale: Les Puits De Bois
Code postal: 49124
Commune postale: Saint-Barthelemy-D'Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@vegetal-services.fr 📧
Téléphone: 02 41 18 18 10 📞
Identifiant de l’offre: PILAUD VEGETAUX DIFFUSION
Nom: Pilaud vegetaux diffusion
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-1-3
Adresse postale: 410 Che De Combe Jacquet
Code postal: 26380
Commune postale: Peyrins
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: contact@pepinieres-pilaud.fr 📧
Téléphone: 04 75 02 76 20 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-2-1
Identifiant de l’offre: SARL CHOLAT PEPINIERES
Nom: Sarl cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-2-2
Adresse postale: 875 Che De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com 📧
Téléphone: 04 79 62 25 33 📞
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-2-3

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: BARRAULT HORTICULTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Barrault horticulture
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-3-1
Adresse postale: 1881 Rte De L'Alleud
Code postal: 49170
Commune postale: La Possonniere
Courrier électronique: laurent.sejourne@maisonbarrault.com 📧
Téléphone: 02 41 72 20 98 📞
Identifiant de l’offre: CHOMBART*VINCENT/
Nom: Chombart*vincent/
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-3-2
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Code postal: 80400
Commune postale: Hombleux
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: pepinieresvchombart@orange.fr 📧
Téléphone: 03 23 36 38 50 📞
Identifiant de l’offre: SAS ETABLISSEMENTS EMMANUEL LEPAGE
Nom: Sas etablissements emmanuel lepage
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-3-3
Adresse postale: Che Du Portu
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-De-Ce
Courrier électronique: contact@lepage-vivaces.com 📧
Téléphone: 02 41 44 93 55 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Verver Export
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-4-1
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Code postal: 1704 Dx
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Téléphone: 0031 72 505 1481 📞
Identifiant de l’offre: Brageirac Fleuri
Nom: Brageirac Fleuri
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-4-2
Adresse postale: 8 Rue Des Lilas
Code postal: 24100
Commune postale: Bergerac
Région: Dordogne 🏙️
Courrier électronique: brageirec.fleuri@orange.fr 📧
Téléphone: 09 65 22 76 48 📞
Identifiant de l’offre: ERNEST TURC
Nom: Ernest turc
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-4-3
Adresse postale: 75 rue de la Croix de Bois
Code postal: 49800
Commune postale: Loire-Authion
Courrier électronique: turc.bulbes@ernest-turc.fr 📧
Téléphone: 02 41 66 01 62 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-5-1
Identifiant de l’offre: PEPINIERES Ripoche
Nom: PEPINIERES Ripoche
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-5-2
Adresse postale: 45 le Bois Fillaud
Code postal: 44450
Commune postale: Divatte-Sur-Loire
Courrier électronique: contact@pepinieres-ripoche.fr 📧
Téléphone: 02 40 06 33 66 📞
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-5-3

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620691-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot 1 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 250000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht Lot 2 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 290000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht Lot 3 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 250000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht Lot 4 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 210000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht Lot 5 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 20000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 20000 euro(s) Ht Montant total Sur la durée du marché (48 mois)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0CEFC599-CD34-F7D7-0C682B06B31DB91F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0CEFC5A9-B2EF-E019-B8DA062CFC1C2DC7
Source: OJS 2025/S 072-237671 (2025-04-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (8)

Arbres (3)
Plantes (7)