Accord-cadre de fournitures multi-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 1 080 000,00 euro(s) HT pour tous les lots, sur la durée du marché et en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. 2024020716MVA - Lot n°1 - Fourniture d'arbres tiges 2024020716MVB - Lot n°2 - Fourniture d'arbustes, conifères et rosiers 2024020716MVC - Lot n°3 - Fourniture de plantes vivaces 2024020716MVD - Lot n°4 - Fourniture de bulbes 2024020716MVE - Lot n°5 - Fourniture d'arbres fruitiers-petits fruits L'acheteur (Ville de Saint-Nazaire) agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes passé entre la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de végétaux de pépinière
Reference number: 2024020716MV
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures multi-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un...”
Brève description
Accord-cadre de fournitures multi-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum
et avec un montant maximum de 1 080 000,00 euro(s) HT pour tous les lots, sur la durée du marché et en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14
du Code de la commande publique.
2024020716MVA - Lot n°1 - Fourniture d'arbres tiges
2024020716MVB - Lot n°2 - Fourniture d'arbustes, conifères et rosiers
2024020716MVC - Lot n°3 - Fourniture de plantes vivaces
2024020716MVD - Lot n°4 - Fourniture de bulbes
2024020716MVE - Lot n°5 - Fourniture d'arbres fruitiers-petits fruits
L'acheteur (Ville de Saint-Nazaire) agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes passé entre la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Arbres📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“2024020716MVA - Lot n°1 - Fourniture d'arbres tiges”
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“2024020716MVB - Lot n°2 - Fourniture d'arbustes, conifères et rosiers”
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“2024020716MVC - Lot n°3 - Fourniture de plantes vivaces”
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“2024020716MVD - Lot n°4 - Fourniture de bulbes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“2024020716MVE - Lot n°5 - Fourniture d'arbres fruitiers-petits fruits” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-20 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Nazaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
“https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 6960252A-DA97-F4B3-1C012650026065F2
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 6960253A-C778-D772-ADF524AB3D9A49A5
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-620691 (2024-10-14)
Avis d'attribution de marché (2025-04-09) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024020716mvar1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-12 📅
Titre: 2024020716mva - Lot n°1 - Fourniture d'arbres tiges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres du val d erdre
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-1-1
Adresse postale: Les Places
Code postal: 44850
Commune postale: Saint-Mers-Du-Desert
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.delapierre@pve44.fr📧
Téléphone: 06 08 90 63 89📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Barrault horticulture
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-3-1
Adresse postale: 1881 Rte De L'Alleud
Code postal: 49170
Commune postale: La Possonniere
Région: Maine-et-Loire🏙️
Courrier électronique: laurent.sejourne@maisonbarrault.com📧
Téléphone: 02 41 72 20 98📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-4-1
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Code postal: 1704 Dx
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Charente-Maritime🏙️
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl📧
Téléphone: 0031 72 505 1481📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1542607-1-5-1
“Lot 1 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 250000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht
Lot 2 -...”
Lot 1 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 250000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht
Lot 2 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 290000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht
Lot 3 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 250000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht
Lot 4 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 210000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 10000 euro(s) Ht
Lot 5 - Montant maximum - Ville Saint-Nazaire 20000 euro(s) Ht - St-Nazaire agglomération (La Carene) Montant maximum 20000 euro(s) Ht
Montant total Sur la durée du marché (48 mois)
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0CEFC599-CD34-F7D7-0C682B06B31DB91F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0CEFC5A9-B2EF-E019-B8DA062CFC1C2DC7
Source: OJS 2025/S 072-237671 (2025-04-09)