Accord-cadre Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service espaces verts d'Ombrée d'Anjou
Ville d'Ombrée d'Anjou (49)
Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service espaces verts d'Ombrée d'Anjou
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chauvire Diffusion Sarl
- • Etude distribution Piveteau
- • JURAN MORVAN DECORATION SAS
- • SARL Barrault Horticulture
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-26 | Avis de marché |
| 2024-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service espaces verts d'Ombrée d'Anjou
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Arbustes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantes à massifs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Plantes à massifs
Produits/services: Plantes 📦
Code postal: 49420
Ville: Ombrée d'Anjou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère: Voir Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres et arbustes
Description du marché: Arbres et arbustes
Produits/services: Arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres, conifères et fournitures décoratives de Noël
Description du marché: Arbres, conifères et fournitures décoratives de Noël
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Critères d'attribution
Critère: Voir règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits horticoles, bulbes
Description du marché: Produits horticoles, bulbes
Produits/services: Produits horticoles 📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de consultation: Voir Règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Ombrée d'Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone de la Prévalaye 4 rue A.Gaubert et S. Micolau B.P. 70024 Pouancé
Code postal: 49420
Commune postale: Ombrée d'Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pe.julliot@ombreedanjou.fr 📧
Téléphone: +33 241923519 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ombreedanjou.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-185439 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service espaces verts d'Ombrée d'Anjou
Numéro de référence:
202409MAFO
Brève description:
Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service espaces verts
d'Ombrée d'Anjou
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbustes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
202409MAFO Lot 1
Titre: Plantes à massifs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Plantes à massifs
Produits/services: Plantes 📦
Code postal: 49420
Ville: Ombrée d'Anjou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère: Voir Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202409MAFO lot 2
Titre: Arbres et arbustes
Description du marché: Arbres et arbustes
Produits/services: Arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202409MAFO lot 3
Titre: Arbres, conifères et fournitures décoratives de Noël
Description du marché: Arbres, conifères et fournitures décoratives de Noël
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Critères d'attribution
Critère: Voir règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202409MAFO lot 4
Titre: Produits horticoles, bulbes
Description du marché: Produits horticoles, bulbes
Produits/services: Produits horticoles 📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de consultation: Voir Règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Ombrée d'Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national:
20006947400019
Adresse postale: Zone de la Prévalaye 4 rue A.Gaubert et S. Micolau B.P. 70024 Pouancé
Code postal: 49420
Commune postale: Ombrée d'Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pe.julliot@ombreedanjou.fr 📧
Téléphone: +33 241923519 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ombreedanjou.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-185439 (2024-03-26)
Avis d'attribution de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 230 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 230 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Champ d'application du marché
Arbustes 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl barrault horticulture
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49170
Commune postale: La possonniere
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurent.sejourne@maisonbarrault.com 📧
Téléphone: +33 241722098 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvire diffusion sarl
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49600
Commune postale: Montrevault-sur-evre
Courrier électronique: commercial@chauvire.fr 📧
Téléphone: +33 241702131 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Juran morvan decoration sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: jmd@sapin-jmd.com 📧
Téléphone: +33 970805320 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 26 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etude distribution piveteau
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85111
Commune postale: Chantonnay
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: contact@edp-piveteau.fr 📧
Téléphone: +33 251944678 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 4 RUE A GAUBERT ET S MICOLAU Zone de la Prévalaye
Courrier électronique: info@ombreedanjou.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ombreedanjou.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de consultation
Source: OJS 2024/S 129-398138 (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service espaces verts d'Ombrée d'Anjou
Produits/services: Arbres
📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 230 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 230 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
202409MAFO lot 1
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Champ d'application du marché
Arbustes 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Plantes à massifs
Date de conclusion du contrat: 2024-06-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
BARRAULT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl barrault horticulture
Numéro d'enregistrement national:
391 812 104 00019
Code postal: 49170
Commune postale: La possonniere
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurent.sejourne@maisonbarrault.com 📧
Téléphone: +33 241722098 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CHAUVIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvire diffusion sarl
Numéro d'enregistrement national:
37980820700029
Code postal: 49600
Commune postale: Montrevault-sur-evre
Courrier électronique: commercial@chauvire.fr 📧
Téléphone: +33 241702131 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
JURA MORVAN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Juran morvan decoration sas
Numéro d'enregistrement national:
40239998400044
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: jmd@sapin-jmd.com 📧
Téléphone: +33 970805320 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 26 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PIVETEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Etude distribution piveteau
Numéro d'enregistrement national:
41394079200018
Code postal: 85111
Commune postale: Chantonnay
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: contact@edp-piveteau.fr 📧
Téléphone: +33 251944678 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 4 RUE A GAUBERT ET S MICOLAU Zone de la Prévalaye
Courrier électronique: info@ombreedanjou.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ombreedanjou.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de consultation
Source: OJS 2024/S 129-398138 (2024-07-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)