Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de Haute-Corse de la CCI de Corse.
CCI de Corse
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de Haute-Corse de la CCI de Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
| 2025-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de Haute-Corse de la CCI de Corse.
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services centraux au sein du Palais Consulaire
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services centraux au sein du Palais Consulaire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La diversité de chaque gamme proposée (en entrée de gamme et en haut de gamme) de mobiliers et accessoires bureautiques (40%) Le délai de livraison du mobilier et des accessoires (30%) Les performances environnementales (10%)
Critère de qualité (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Bastia-Poretta
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Bastia-Poretta”
Nature complémentaire du marché: Services
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Calvi Sainte-Catherine
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Calvi Sainte-Catherine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du Port de Commerce de Bastia
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du Port de Commerce de Bastia”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du Port de Commerce de l'Ile Rousse
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du Port de Commerce de l'Ile Rousse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les antennes micro régionales
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les antennes micro régionales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour l'Institut Méditerranéen de Formation
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour l'Institut Méditerranéen de Formation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Des garanties et de la capacité économique et financière ; Des capacités techniques et professionnelles du candidat ; La liste de prestations similaires ou...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI de Corse
Numéro d'enregistrement national: 13001457400011
Adresse postale: Rue du Nouveau Port
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pf.agostini@cci.corsica 📧
Téléphone: 0495544444 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi par l'application Télérecours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr par : Référé...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 200-618619 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de Haute-Corse de la CCI de Corse.
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services centraux au sein du Palais Consulaire
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services centraux au sein du Palais Consulaire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La diversité de chaque gamme proposée (en entrée de gamme et en haut de gamme) de mobiliers et accessoires bureautiques (40%) Le délai de livraison du mobilier et des accessoires (30%) Les performances environnementales (10%)
Critère de qualité (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Bastia-Poretta
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Bastia-Poretta”
Nature complémentaire du marché: Services
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Calvi Sainte-Catherine
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Calvi Sainte-Catherine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du Port de Commerce de Bastia
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du Port de Commerce de Bastia”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du Port de Commerce de l'Ile Rousse
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du Port de Commerce de l'Ile Rousse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les antennes micro régionales
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les antennes micro régionales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour l'Institut Méditerranéen de Formation
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour l'Institut Méditerranéen de Formation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Des garanties et de la capacité économique et financière ; Des capacités techniques et professionnelles du candidat ; La liste de prestations similaires ou...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI de Corse
Numéro d'enregistrement national: 13001457400011
Adresse postale: Rue du Nouveau Port
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pf.agostini@cci.corsica 📧
Téléphone: 0495544444 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi par l'application Télérecours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr par : Référé...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 200-618619 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de Haute-Corse de la CCI de Corse
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites...”
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): 720 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Rue Adolphe LANDRY
Code postal: 20200
Ville: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La diversité de chaque gamme proposée (en entrée de gamme et en haut de gamme) de mobiliers et accessoires bureautiques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison du mobilier et des accessoires
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Adresse postale: Route de l'Aéroport
Code postal: 20290
Ville: Lucciana
Code postal: 20260
Ville: Calvi
Adresse postale: Rue du Nouveau Port
Ville: Bastia
Adresse postale: Rue du Port
Code postal: 20220
Ville: Ile Rousse
Adresse postale: Quartier Porette
Code postal: 20250
Ville: Corte
Adresse postale: Ghisonnacia
Code postal: 20240
Ville: Ghisonnacia
Adresse postale: Valrose
Ville: Borgo
Adresse postale: Hôtel Consulaire Rue du nouveau port
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas cors'amenagement
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cors'amenagement
Numéro d'enregistrement national: 35293070500053
Département: Corse du Sud
Code postal: 20167
Commune postale: Afa
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sas cors'amenagement
Courrier électronique: g.vukovic@cors-amenagement.fr 📧
URL: http://www.g.vukovic@cors-amenagement.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Haute-Corse
Adresse postale: Rue Adolphe LANDRY
Courrier électronique: pf.agostini@ccihc.fr 📧
Téléphone: +33495544444 📞
URL: https://www.cci.corsica 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 1720005100026
Département: Haute-Corse
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 1720005100026
Département: Haute-Corse
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 1720005100026
Département: Haute-Corse
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 118-402076 (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de Haute-Corse de la CCI de Corse
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites...”
Valeur totale du marché (hors TVA): 720 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Rue Adolphe LANDRY
Code postal: 20200
Ville: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La diversité de chaque gamme proposée (en entrée de gamme et en haut de gamme) de mobiliers et accessoires bureautiques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison du mobilier et des accessoires
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Adresse postale: Route de l'Aéroport
Code postal: 20290
Ville: Lucciana
Code postal: 20260
Ville: Calvi
Adresse postale: Rue du Nouveau Port
Ville: Bastia
Adresse postale: Rue du Port
Code postal: 20220
Ville: Ile Rousse
Adresse postale: Quartier Porette
Code postal: 20250
Ville: Corte
Adresse postale: Ghisonnacia
Code postal: 20240
Ville: Ghisonnacia
Adresse postale: Valrose
Ville: Borgo
Adresse postale: Hôtel Consulaire Rue du nouveau port
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas cors'amenagement
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cors'amenagement
Numéro d'enregistrement national: 35293070500053
Département: Corse du Sud
Code postal: 20167
Commune postale: Afa
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sas cors'amenagement
Courrier électronique: g.vukovic@cors-amenagement.fr 📧
URL: http://www.g.vukovic@cors-amenagement.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORS'AMENAGEMENT LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Haute-Corse
Adresse postale: Rue Adolphe LANDRY
Courrier électronique: pf.agostini@ccihc.fr 📧
Téléphone: +33495544444 📞
URL: https://www.cci.corsica 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 1720005100026
Département: Haute-Corse
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 1720005100026
Département: Haute-Corse
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 1720005100026
Département: Haute-Corse
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 118-402076 (2025-06-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕