ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT (MACONNERIE)
Le cottage social des Flandres
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT (MACONNERIE)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commandes pluri attributaires travaux d'entretien courant (maconnerie)
Numéro de référence: DE2024001
Brève description:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT (MACONNERIE)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: Marchamp;eacute; unique
Titre: Accord cadre a bons de commandes pluri attributaires travaux d'entretien courant
Description du marché:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT (MACONNERIE)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-28 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siege
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Le présent marché est conclu pour une durée de 5 mois, á compter du 1er aout 2024. Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des...”
Afficher plus
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-28 00:00:00 📅
Lieu:
“SIEGE”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Autre: PRIX 40% VALEUR TECHNIQUE 60%”
Motif d'exclusion: human-traffic
tax-pay
socsec-pay
labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“La liste nominative des salariés étrangers soumis á autorisation de travail et participant á la réalisation des prestations, objets du marché, précisant la...”
Afficher plus
“Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant qu'il a satisfait á ses obligations sociales et fiscales”
“Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le cottage social des flandres
Numéro d'enregistrement national: 07585101400029
Adresse postale: 1357 PLACE DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sofiane MEDDAH
Courrier électronique: smeddah@cottage.fr 📧
Téléphone: 0328291291 📞
URL: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://demat.marches.medialex.fr/medialex/publisher_portail/public/displayRC.jsp?iIdAffaire=75929 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le tribunal de Dunkerque
Numéro d'enregistrement national: 17590111500725
Adresse postale: BP6365
Code postal: 59385
Commune postale: Dunkerque Cedex1
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le tribunal de Dunkerque
Courrier électronique: accueil-dunkerque@justice.fr 📧
Téléphone: 0328235300 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/douai/tribunal-judiciaire-de-dunkerque 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“11 JOURS”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 104-320630 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commandes pluri attributaires travaux d'entretien courant (maconnerie)
Numéro de référence: DE2024001
Brève description:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT (MACONNERIE)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: Marchamp;eacute; unique
Titre: Accord cadre a bons de commandes pluri attributaires travaux d'entretien courant
Description du marché:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT (MACONNERIE)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-28 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siege
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Le présent marché est conclu pour une durée de 5 mois, á compter du 1er aout 2024. Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des...”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-28 00:00:00 📅
Lieu:
“SIEGE”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Autre: PRIX 40% VALEUR TECHNIQUE 60%”
Motif d'exclusion: human-traffic
tax-pay
socsec-pay
labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“La liste nominative des salariés étrangers soumis á autorisation de travail et participant á la réalisation des prestations, objets du marché, précisant la...”
“Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant qu'il a satisfait á ses obligations sociales et fiscales”
Afficher plus (1)
“Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le cottage social des flandres
Numéro d'enregistrement national: 07585101400029
Adresse postale: 1357 PLACE DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sofiane MEDDAH
Courrier électronique: smeddah@cottage.fr 📧
Téléphone: 0328291291 📞
URL: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://demat.marches.medialex.fr/medialex/publisher_portail/public/displayRC.jsp?iIdAffaire=75929 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le tribunal de Dunkerque
Numéro d'enregistrement national: 17590111500725
Adresse postale: BP6365
Code postal: 59385
Commune postale: Dunkerque Cedex1
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le tribunal de Dunkerque
Courrier électronique: accueil-dunkerque@justice.fr 📧
Téléphone: 0328235300 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/douai/tribunal-judiciaire-de-dunkerque 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“11 JOURS”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 104-320630 (2024-05-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)