ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES MULTI-ATTRIBUTAIRES : TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT
Le cottage social des Flandres
Travaux d'entretien courant
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commandes multi-attributaires : travaux d'entretien courant
Numéro de référence:
Brève description: Travaux d'entretien courant
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité, Charpente, Couverture
Description du marché: Etanchéité, Charpente, Couverture
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peintures, Sols souples et plãtrerie
Description du marché: Peintures, Sols souples et plãtrerie
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: 1 an renouvelable 2 fois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le cottage social des flandres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1357 PLACE DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sofiane MEDDAH
Courrier électronique: smeddah@cottage.fr 📧
Téléphone: 0328291291 📞
URL: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://demat.marches.medialex.fr/medialex/publisher_portail/public/displayRC.jsp?iIdAffaire=77888 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Judiciaire de Lille
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634537 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commandes multi-attributaires : travaux d'entretien courant
Numéro de référence:
DE2024004
Brève description: Travaux d'entretien courant
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Etanchéité, Charpente, Couverture
Description du marché: Etanchéité, Charpente, Couverture
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Peintures, Sols souples et plãtrerie
Description du marché: Peintures, Sols souples et plãtrerie
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: 1 an renouvelable 2 fois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle: Capacité techniques, professionnelles et financières.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion:
Avoir souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale ou sociale ou s'être acquitté des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles dont la liste est fixée par voie réglementaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le cottage social des flandres
Numéro d'enregistrement national:
07585101400029
Adresse postale: 1357 PLACE DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sofiane MEDDAH
Courrier électronique: smeddah@cottage.fr 📧
Téléphone: 0328291291 📞
URL: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://demat.marches.medialex.fr/medialex/publisher_portail/public/displayRC.jsp?iIdAffaire=77888 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/cottage 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 901 115 00709
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Judiciaire de Lille
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours précontractuel : 11 jours
Recours contractuel : 31 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634537 (2024-10-17)
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