Accord-cadre à bons de commande relatif au soutien à l'animation pédagogique (Lot 1) et à la conception et production de ressources pédagogiques innovantes (Lot 2) à destination du Master HOMER (Hommes Organisation Management et Risques)

Nantes Université

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-11.

Qui ?

• Nantes Université

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif au soutien à l'animation pédagogique (Lot 1) et à la conception et production de ressources pédagogiques innovantes (Lot 2) à destination du Master HOMER (Hommes Organisation Management et Risques)
Numéro de référence: 24002AOO
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil et de consultation en ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Soutien à l'animation pédagogique du Master HOMER
Description du marché: Soutien à l'animation pédagogique du Master HOMER
Informations complémentaires:

Informations complémentaires: La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 51 mois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le montant maximum du lot 1 toutes reconductions confondues est de 101 000 euros HT, celui du lot 2 est de 150 000 euros HT. HT

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

-Nantes Université se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires. -Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Conception et production de ressources pédagogiques innovantes à destination des étudiants du Master HOMER
Description du marché:

Conception et production de ressources pédagogiques innovantes à destination des étudiants du Master HOMER

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire dont le montant maximum toutes reconductions confondues est de 240 000 euros HT. La durée totale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues n'excèdera pas 51 mois.

Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux programmes de formation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-11 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: La justification est détaillée au règlement de consultation.
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Université
Numéro d'enregistrement national: 13002974700016
Adresse postale: 1 Quai de Tourville - BP 13522
Code postal: 44035
Commune postale: Nantes cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@univ-nantes.fr 📧
Téléphone: 0240998491 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toutes les informations relatives à la procédure sont détaillées dans le DCE.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS (Direction Régionale de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités) des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 051-149863 (2024-03-11)

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