Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Côte d'Azur Habitat
Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat. 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de pompes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Patrimoine des agences d'Antibes, Carros, Saint Augustin et Las Planas
Valeur estimée hors TVA: 48 710 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“La valeur estimée cidessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au jugement...”
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Code postal: 06200
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La note concernant la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40% (8/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître : - Les personnels dédiés (effectifs et qualifications nominatives) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les prestations: 5% (1 point) - Les moyens matériels dédiés à la réalisation des prestations (véhicules, matériel et outillage) : 5% (1 point) - La méthodologie détaillée de réalisation des visites annuelles d'entretien et maintenance (Planification, préparation et organisation des interventions, moyens spécifiques dédiés (y compris personnel dédié), procédure de réalisation, modalités d'échanges avec le Maitre d'ouvrage relatifs au suivi de la réalisation) : 10% (2 points) - L'organisation mise en place et les procédures de gestion des demandes de dépannage et interventions en astreinte (personnel et téléphone dédié): 10% (2 points) - L'organisation mise en place pour la gestion de la facturation des prestations, ainsi que l'élaboration et la transmission des différents documents de suivi prévus au marché, y compris les moyens spécifiques dédiés: 5% (1 point) - L'organisation de l'hygiène et la sécurité du chantier, ainsi que la la gestion et recyclage des déchets : 5% (1 point)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Patrimoine des agences Bon Voyage, Le Forum et Menton
Valeur estimée hors TVA: 45 450 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“La valeur estimée ci-dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au jugement...”
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Ville: Nice et autres communes des alentours
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La présente consultation concerne l'Entretien et la maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble du...”
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Ville: Nice et autres communes des alpes maritimes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles : (Article 3I 12° de l'arrêté du 22 mars 2019 Des certificats de qualification professionnelle établis par...”
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Situation économique et financière
“Une déclaration du candidat (DC2 dans sa dernière version en vigueur), ou tout autre document faisant apparaitre : La déclaration chiffre d'affaires global...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur (jointe au présent Règlement de Consultation, datée et signée) : (Article R.21433 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018 relatif...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres de CAH.”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le Règlement de la Consultation des Entreprises (DCE)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Côte d'Azur Habitat
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Code postal: 06282
Commune postale: Nice CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: lisaclericali@cotedazurhabitat.fr 📧
Téléphone: 0493187513 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_fpNKmTLq_z 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 211-656253 (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Patrimoine des agences d'Antibes, Carros, Saint Augustin et Las Planas
Valeur estimée hors TVA: 48 710 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“La valeur estimée cidessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au jugement...”
Code postal: 06200
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La note concernant la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40% (8/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître : - Les personnels dédiés (effectifs et qualifications nominatives) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les prestations: 5% (1 point) - Les moyens matériels dédiés à la réalisation des prestations (véhicules, matériel et outillage) : 5% (1 point) - La méthodologie détaillée de réalisation des visites annuelles d'entretien et maintenance (Planification, préparation et organisation des interventions, moyens spécifiques dédiés (y compris personnel dédié), procédure de réalisation, modalités d'échanges avec le Maitre d'ouvrage relatifs au suivi de la réalisation) : 10% (2 points) - L'organisation mise en place et les procédures de gestion des demandes de dépannage et interventions en astreinte (personnel et téléphone dédié): 10% (2 points) - L'organisation mise en place pour la gestion de la facturation des prestations, ainsi que l'élaboration et la transmission des différents documents de suivi prévus au marché, y compris les moyens spécifiques dédiés: 5% (1 point) - L'organisation de l'hygiène et la sécurité du chantier, ainsi que la la gestion et recyclage des déchets : 5% (1 point)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Patrimoine des agences Bon Voyage, Le Forum et Menton
Valeur estimée hors TVA: 45 450 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, relatif à l'entretien et maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“La valeur estimée ci-dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au jugement...”
Ville: Nice et autres communes des alentours
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La présente consultation concerne l'Entretien et la maintenance P2 + P3 des surpresseurs et pompes de relevage, avec travaux ponctuels, sur l'ensemble du...”
Ville: Nice et autres communes des alpes maritimes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles : (Article 3I 12° de l'arrêté du 22 mars 2019 Des certificats de qualification professionnelle établis par...”
Situation économique et financière
“Une déclaration du candidat (DC2 dans sa dernière version en vigueur), ou tout autre document faisant apparaitre : La déclaration chiffre d'affaires global...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur (jointe au présent Règlement de Consultation, datée et signée) : (Article R.21433 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018 relatif...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres de CAH.”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le Règlement de la Consultation des Entreprises (DCE)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Côte d'Azur Habitat
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Code postal: 06282
Commune postale: Nice CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: lisaclericali@cotedazurhabitat.fr 📧
Téléphone: 0493187513 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_fpNKmTLq_z 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 211-656253 (2024-10-28)
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