Accord-cadre à bons de commande pour le transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs

Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs
Numéro de référence: 2024CC03
Brève description:
“Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs”
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal de Paray le Monial
Valeur estimée hors TVA: 295 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal de Paray le Monial”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation - Moyens et procédure pour la réalisation des prestations
Critère développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Transport pour les sorties des accueils de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport pour les sorties des accueils de loisirs”
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle

“- Déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement - Liste des principales prestations effectuées au cours...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Le Grand Charolais
Numéro d'enregistrement national: 20007188400106
Adresse postale: 32 Rue Louis Desrichard
Code postal: 71600
Commune postale: Paray le monial
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.ravellechapuis@legrandcharolais.fr 📧
Téléphone: 0971169584 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-legrandcharolais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31312_995500.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074667 (2024-02-02)