Accord-cadre à bons de commande pour le transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs
CC Le Grand Charolais
Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal de Paray le Monial
Valeur estimée hors TVA: 295 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation - Moyens et procédure pour la réalisation des prestations
Critère développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport pour les sorties des accueils de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Transport pour les sorties des accueils de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Le Grand Charolais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 Rue Louis Desrichard
Code postal: 71600
Commune postale: Paray le monial
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.ravellechapuis@legrandcharolais.fr 📧
Téléphone: 0971169584 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-legrandcharolais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31312_995500.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074667 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs
Numéro de référence:
2024CC03
Brève description:
Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal de Paray le Monial
Valeur estimée hors TVA: 295 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal de Paray le Monial
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation - Moyens et procédure pour la réalisation des prestations
Critère développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Transport pour les sorties des accueils de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Transport pour les sorties des accueils de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Le Grand Charolais
Numéro d'enregistrement national:
20007188400106
Adresse postale: 32 Rue Louis Desrichard
Code postal: 71600
Commune postale: Paray le monial
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.ravellechapuis@legrandcharolais.fr 📧
Téléphone: 0971169584 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-legrandcharolais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31312_995500.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074667 (2024-02-02)
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