ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LIVRAISON, LA LOCATION ET L'ENTRETIEN DE CONTENEURS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
Semcoda
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Semcoda
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Services de manutention de cargaisons › Services de manutention de conteneurs
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-09 | Avis de marché |
| 2024-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande pour la livraison, la location et l'entretien de conteneurs roulants pour la collecte des ordures menageres
Numéro de référence: 2024-MAIN-0021
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de manutention de conteneurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs...”
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Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg en bresse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512451 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512451 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant estimé total de 800 000 euros Ht comprend l'estimation pour les prestations similaires envisagées à hauteur de 400 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 632149
Adresse postale: 67 Rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-484066 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande pour la livraison, la location et l'entretien de conteneurs roulants pour la collecte des ordures menageres
Numéro de référence: 2024-MAIN-0021
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de manutention de conteneurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg en bresse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512451 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512451 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant estimé total de 800 000 euros Ht comprend l'estimation pour les prestations similaires envisagées à hauteur de 400 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 632149
Adresse postale: 67 Rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-484066 (2024-08-09)
Avis d'attribution de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024main0021
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Livraison, La Location Et L'Entretien De Conteneurs Roulants Pour La Collecte Des Ordures Menageres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 1512451-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0972199105 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53473
Région: Ain 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur totale du marché indiquée ici est le montant maximum Ht sur la totalité de l'accord-cadre”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DBD2305E-0068-4C2E-ABA207054E75D745
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 224-699506 (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024main0021
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Livraison, La Location Et L'Entretien De Conteneurs Roulants Pour La Collecte Des Ordures Menageres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 1512451-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0972199105 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53473
Région: Ain 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur totale du marché indiquée ici est le montant maximum Ht sur la totalité de l'accord-cadre”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DBD2305E-0068-4C2E-ABA207054E75D745
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 224-699506 (2024-11-15)
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