Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison d'arbres fruitiers et de végétaux.

Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison d'arbres fruitiers et de végétaux.
Numéro de référence: MP2014-12
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture d arbres fruitiers haute-tige et accessoires
Description du marché: Fourniture d arbres fruitiers haute-tige et accessoires
Adresse postale: 2 place du château
Code postal: 67290
Ville: La Petite-Pierre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de végétaux pour haies champêtres et accessoires
Description du marché: Fourniture de végétaux pour haies champêtres et accessoires
Adresse postale: 2 place du château- Le château
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf cahier des charges du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de végétaux vivaces et grimpants pour massifs mellifères et accessoires
Description du marché: Produits/services: Arbustes 📦
Adresse postale: 2 place du château - Le château
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf cahier des charges du marché
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat de Coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord (SYCOPARC)
Numéro d'enregistrement national: 25670069100015
Adresse postale: 2 place du château - Le château
Code postal: 67290
Commune postale: La Petite-Pierre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.goetzmann@parc-vosges-nord.fr 📧
Téléphone: 0388014959 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=540351&orgAcronyme=a8n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - Simone Veil
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-432386 (2024-07-17)