Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de combustible et de carburant pour la commune des Deux Alpes

Avis de marché (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de combustible et de carburant pour la commune des Deux Alpes
Numéro de référence: 2024-F-22
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de combustible et de carburant pour la commune des Deux Alpes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 02
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 02

1️⃣
Identifiant interne: 2024-F-22_a
Titre: Livraison de combustible et de carburant en cuve
Description du marché:
“Livraison de combustible et de carburant en cuve”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-F-22_b
Titre: Approvisionnement de carburant à la pompe
Description du marché:
“Approvisionnement de carburant à la pompe”
Durée de l'accord: 48 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune LES DEUX ALPES
Numéro d'enregistrement national: 20006443400018
Adresse postale: 48 avenue de la Muzelle
Code postal: 38860
Commune postale: Les deux alpes
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie2alpes.fr 📧
Téléphone: +33 476792424 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1041432.html 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525114 (2024-08-29)