Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz
ESID Metz
La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de recherche de la pollution 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 02 - 08 - 10 - 51 et 52 - toutes emprises
Description du marché: Départements 02 - 08 - 10 - 51 et 52 - toutes emprises
Informations complémentaires: Durée du marché : 1 an, reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 55 et 57 - toutes emprises
Description du marché: Départements 55 et 57 - toutes emprises
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Description du marché: Départements 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 67 et 68 - toutes emprises
Description du marché: Départements 67 et 68 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Description du marché: Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Description du marché: Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du maréchal Lyautey
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748058 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil BP51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-485520 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz
Numéro de référence:
DAF_2024_000690
Brève description:
La présente consultation concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche de la pollution 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Départements 02 - 08 - 10 - 51 et 52 - toutes emprises
Description du marché: Départements 02 - 08 - 10 - 51 et 52 - toutes emprises
Informations complémentaires: Durée du marché : 1 an, reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Départements 55 et 57 - toutes emprises
Description du marché: Départements 55 et 57 - toutes emprises
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Départements 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Description du marché: Départements 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Départements 67 et 68 - toutes emprises
Description du marché: Départements 67 et 68 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Description du marché: Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Description du marché: Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du maréchal Lyautey
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748058 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil BP51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-485520 (2024-08-09)
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