Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission d'ordonnancement pilotage et coordianation urbaine et interchantier.

Avis de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission d'ordonnancement pilotage et coordianation urbaine et interchantier.
Numéro de référence: 100009
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécutera par emission de bons de commande. Les bons de commande seront émis seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mission d'OPC - secteur DROCOURT - Cité Parisienne
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande”
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Il ne sera pas possible de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible. L'acheteur se réserve le droit de faire application de l'article R2122-7 du CCP afin de négocier directement avec le...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Mission d'OPC - secteur ROUVROY - Cité Noumea
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Mission d'OPC - secteur HOUDAIN - Cité Victoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mission d'OPC - secteur OIGNIES - Cité Declercq
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Mission d'OPC - secteur Henin Beaumont - Cité Darcy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Mission d'OPC - secteur Noyelles Godault- Cité Crombez
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“Principaux services fournis, effectifs moyens, titres d'études et professionnels.: - Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements d'ordre juridique: Le candidat (ou, en cas de cotraitance, chaque membre du groupement) doit produire les pièces et renseignements suivants,...”    Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl de l'artois
Numéro d'enregistrement national: 913846234
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.tartar@spldelartois.fr 📧
Téléphone: +33 321449008 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_999193.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://spl-artois.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de Grande Instance de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
https://www.justice.gouv.fr/
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-141367 (2024-03-06)