Accord-cadre à bons de commande de prestations d'hygiène 3D (désinfection, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
GIE 1001 Vies Habitat
Prestations d'hygiène 3D (désinfection, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Bourgogne › Nièvre
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Picardie › Oise
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-11 | Avis de marché |
| 2024-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d'hygiène 3D (désinfection, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - MVH-DTMGP
Description du marché:
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère "Technique et RSE" (40 pts) est décomposé comme suit : Sous-critère n°1 - Moyens humains et matériels dédiés au marché (10 pts) ; Sous-critère n°2 - Organisation et méthodologie d'intervention (15 pts) ; Sous-critère n°3 - Reporting et outils numériques (10 pts) ; Sous-critère n°4 - Démarche RSE et environnementale (5 pts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - MVH-DTGE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - MVH-DTGO
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - LF/LFV/LM
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - MVH-DNA
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE 1001 Vies Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: 31-35, rue de la Fédération
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@1001vieshabitat.fr 📧
Téléphone: 0988821001 📞
URL: https://www.1001vieshabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 113-345862 (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de prestations d'hygiène 3D (désinfection, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
Numéro de référence:
2025_AO_GER_3D_GIE
Brève description:
Prestations d'hygiène 3D (désinfection, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 - MVH-DTMGP
Description du marché:
Prestations de services d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées pour la Direction Territoriale de la Métropole du Grand Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère "Technique et RSE" (40 pts) est décomposé comme suit : Sous-critère n°1 - Moyens humains et matériels dédiés au marché (10 pts) ; Sous-critère n°2 - Organisation et méthodologie d'intervention (15 pts) ; Sous-critère n°3 - Reporting et outils numériques (10 pts) ; Sous-critère n°4 - Démarche RSE et environnementale (5 pts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 - MVH-DTGE
Description du marché:
Prestations de services d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées pour la Direction Territoriale Grand Est
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 - MVH-DTGO
Description du marché:
Prestations de services d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées pour la Direction Territoriale Grand Ouest
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot 4 - LF/LFV/LM
Description du marché:
Prestations de services d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées pour Logis Familial, Logis Familial Varois et Logis Méditerranée
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Lot 5 - MVH-DNA
Description du marché:
Prestations de services d’hygiène 3D (désinsectisation, dératisation et désinfection des colonnes vide-ordures) et prestations associées pour la Direction Nouvelle-Aquitaine
Lieu d'exécution: Gironde
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Lieu d'exécution:
Essonne
🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE 1001 Vies Habitat
Numéro d'enregistrement national:
49264432300049
Département: 75
Adresse postale: 31-35, rue de la Fédération
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@1001vieshabitat.fr 📧
Téléphone: 0988821001 📞
URL: https://www.1001vieshabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 113-345862 (2024-06-11)
Avis d'attribution de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3270977.88 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 610 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 516586.65 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio traitements et hygiene phytosanitaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI La Marinière 22 Rue Gutenberg
Code postal: 91070
Commune postale: Bondoufle
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.bhp3d.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 539277.85 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BERNARD BAUMONT NETTOYAGE - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard baumont nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue des Sablons
Code postal: 91540
Commune postale: Echarcon
URL: https://www.puissance5.fr/notre-histoire 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 380767.05 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE - LOT 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 398428.85 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BERNARD BAUMONT NETTOYAGE - LOT 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 326555.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE - LOT 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 341513.75 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BERNARD BAUMONT NETTOYAGE - LOT 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 375 519 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SANIT H - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanit h
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Actisud 90 Chemin du Ruisseau Mirabeau
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.sanith.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 651411.95 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAPIAN - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapian
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Place Ronde
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.sapian.fr/ 🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 82430.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAPIAN - LOT 5
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 235-738567 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3270977.88 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 610 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025_AO_GER_3D_GIE - Lot 1-Titulaire
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 516586.65 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 1 – BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio traitements et hygiene phytosanitaire
Numéro d'enregistrement national:
493 337 125
Adresse postale: ZI La Marinière 22 Rue Gutenberg
Code postal: 91070
Commune postale: Bondoufle
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.bhp3d.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 539277.85 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 1 – BERNARD BEAUMONT NETTOYAGE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BERNARD BAUMONT NETTOYAGE - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard baumont nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
722 047 511
Adresse postale: 9 Rue des Sablons
Code postal: 91540
Commune postale: Echarcon
URL: https://www.puissance5.fr/notre-histoire 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 380767.05 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 2 – BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE - LOT 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 398428.85 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 2- BERNARD BEAUMONT NETTOYAGE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BERNARD BAUMONT NETTOYAGE - LOT 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 326555.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 3 - BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BIO TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE - LOT 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 341513.75 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 3 - BERNARD BAUMONT NETTOYAGE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BERNARD BAUMONT NETTOYAGE - LOT 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 375 519 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 4 - SANIT H
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SANIT H - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanit h
Numéro d'enregistrement national:
520 748 534
Adresse postale: Zone Actisud 90 Chemin du Ruisseau Mirabeau
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.sanith.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 651411.95 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 4 - SAPIAN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAPIAN - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapian
Numéro d'enregistrement national:
662 005 214
Adresse postale: 31 Place Ronde
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.sapian.fr/ 🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 82430.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Lot 5- SAPIAN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAPIAN - LOT 5
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le Tribunal Judiciaire :
• Un référé précontractuel dans un délai de 15 jours avant la conclusion du contrat (art 2 à 4 et 9 et 10 de l’ordonnance n°2009-515 relative aux procédures de recours applicables contrats privé relevant de la Commande publique et art. 1441-1 du Code de Procédure civile),
• Un référé contractuel après la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (art 11 à 21 de l’ordonnance n°2009-515 relative aux procédures de recours applicables contrats privé relevant de la Commande publique et art. 1441-1 du Code de Procédure civile).
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