Accompagnement vers l'utilisation des couches lavables pour les particuliers et les professionnels

Grenoble Alpes Métropole Déchets

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants maximum comprennent les options (prestations similaires et reconductions et la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée correspond au total des maximum des 2 lots Les marchés débuteront à compter de leur notification. La date précisée au présent avis est indicative

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tohu Bohu

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole Déchets

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-25	Avis de marché
2024-10-29	Avis de marché
2025-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement vers l'utilisation des couches lavables pour les particuliers et les professionnels
Numéro de référence: 2024-ETU-ACP-0325
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Ateliers, stands, accompagnement des EAJE et appui technique
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché: Ateliers, stands, accompagnement des EAJE et appui technique 
Informations complémentaires:

Le lot 1 débutera à compter de sa notification pour une durée initiale de 24 mois

Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Métropole
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la durée de la reconduction est 2 ans

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Kits de démonstration et kits d'essai
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description du marché: Kits de démonstration et kits d'essai 
Informations complémentaires:

Le lot 2 débutera à compter de sa notification pour une durée initiale de 24 mois

Produits/services supplémentaires: Services d'aide pédagogique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-28 15:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

En cas de report de la date limite, l'ouverture des offres sera reportée d'autant

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-28 15:10:00 📅
Informations complémentaires:

En cas de report de la date limite, l'ouverture des offres sera reportée d'autant

Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole dechets
Numéro d'enregistrement national: 68495
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1550299 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1550299 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A111482C-E3BA-F795-E56484880456CF01
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-652165 (2024-10-25)

Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
172 000 EUR 💰
128 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 652165-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6F98CD95-F209-3D84-4FF50FF9B32C4B88
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6F98CDAF-C691-1B0C-23A65F17786240D5

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Critères d’attribution: Au lieu de Valeur technique : 50% ; Prix : 40% ; Performances en matière de protection de l'environnement : 10%, lire Valeur technique : 55% ; Prix : 40% ; Performances en matière de protection de l'environnement : 5%

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7fb9bdfe-4066-4aec-9e33-612dbcf4fd64-01
Source: OJS 2024/S 212-661572 (2024-10-29)

Avis d'attribution de marché (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Ateliers, stands, accompagnement des EAJE et appui technique

Kits de démonstration et kits d'essai

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20243518
Date de conclusion du contrat: 2025-01-08 📅
Titre: Ateliers, stands, accompagnement des Eaje et appui technique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 172 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TOHU BOHU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Tohu bohu
Numéro d'enregistrement national: 1550299-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Aristide Briand
Code postal: 38320
Commune postale: Eybens
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hello@icitohubohu.fr 📧
Téléphone: 07 67 09 35 94 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 128 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1550299-1-2-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot 1 : marché attribué au Groupement Tohu Bohu / Scop 3 Bis (88 rue Anatole France, 38100 Grenoble) Date d'attribution : notification

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1FECE975-09B4-305A-F4C904F6F7B6359A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1FECE986-BE65-5182-23D89AD03493D52F
Source: OJS 2025/S 008-020264 (2025-01-10)

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