A468 à A483 Acquisition de véhicules neufs de moins de 3,5 tonnes pour le compte du groupement de commandes ULISS
SDIS 13
Le contrat porte sur les prestations suivantes : acquisition de véhicules neufs de moins de 3.5 tonnes pour le compte du groupement de commandes ULISS. Cette procédure fait suite à la déclaration sans suite du marché A372 à A416 : acquisition de véhicules (neufs ou d'occasion) de moins de 3.5 tonnes. Les caractéristiques techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'estimation du nombre total de véhicules est de 730 véhicules maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-02.
Qui ?- • SDIS 13
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: A468 à A483 Acquisition de véhicules neufs de moins de 3,5 tonnes pour le compte du groupement de commandes ULISS
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules des services de secours 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: VL citadine polyvalente (segment B) - essence et diesel (PACA/CORSE)
Description du marché: VL citadine polyvalente (segment B) - essence et diesel (PACA/CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: VL citadine polyvalente essence et diesel (segment B) (OCCITANIE)
Description du marché: VL citadine polyvalente essence et diesel (segment B) (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: VL citadine polyvalente électrique (segment B) (TOUS SECTEURS)
Description du marché: VL citadine polyvalente électrique (segment B) (TOUS SECTEURS)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: VL citadine polyvalente hybride (segment B) (TOUS SECTEURS)
Description du marché: VL citadine polyvalente hybride (segment B) (TOUS SECTEURS)
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: VL berline (segment C) essence et diesel (PACA / CORSE)
Description du marché: VL berline (segment C) essence et diesel (PACA / CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: VL berline (segment C) essence et diesel (OCCITANIE)
Description du marché: VL berline (segment C) essence et diesel (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: VL berline (segment C) hybride (TOUS SECTEURS)
Description du marché: VL berline (segment C) hybride (TOUS SECTEURS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule particulier familiale et véhicule utilitaire léger diesel (PACA/CORSE)
Description du marché: Véhicule particulier familiale et véhicule utilitaire léger diesel (PACA/CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule particulier familiale et véhicule utilitaire léger diesel (OCCITANIE)
Description du marché: Véhicule particulier familiale et véhicule utilitaire léger diesel (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule petit utilitaire et transport de personnes diesel (PACA/CORSE)
Description du marché: Véhicule petit utilitaire et transport de personnes diesel (PACA / CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule petit utilitaire et transport de personnes diesel (OCCITANIE)
Description du marché: Véhicule petit utilitaire et transport de personnes diesel (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires diesel (PACA / CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires diesel (OCCITANIE)
Description du marché: Véhicules utilitaires diesel (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule particulier SUV 4X4 diesel (TOUS SECTEURS)
Description du marché: Véhicule particulier SUV 4X4 diesel (TOUS SECTEURS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule particulier SUV 4X4 Essence (TOUS SECTEURS)
Description du marché: Véhicule particulier SUV 4X4 Essence (TOUS SECTEURS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule 4X4 Pick Up franchiseur diesel (TOUS SECTEURS)
Description du marché: Véhicule 4X4 Pick Up franchiseur diesel (TOUS SECTEURS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-03 14:00:00 📅
Lieu: service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 13
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue de Boisbaudran
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dalenda@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284893 📞
URL: https://www.sdis13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_800_1008200.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-Francois Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +334911374813 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 067-199777 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: A468 à A483 Acquisition de véhicules neufs de moins de 3,5 tonnes pour le compte du groupement de commandes ULISS
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : acquisition de véhicules neufs de moins de 3.5 tonnes pour le compte du groupement de commandes ULISS.
Cette procédure fait suite à la déclaration sans suite du marché A372 à A416 : acquisition de véhicules (neufs ou d'occasion) de moins de 3.5 tonnes.
Les caractéristiques techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
L'estimation du nombre total de véhicules est de 730 véhicules maximum
Afficher plus
Produits/services: Véhicules des services de secours 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1 A468
Titre: VL citadine polyvalente (segment B) - essence et diesel (PACA/CORSE)
Description du marché: VL citadine polyvalente (segment B) - essence et diesel (PACA/CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2 A469
Titre: VL citadine polyvalente essence et diesel (segment B) (OCCITANIE)
Description du marché: VL citadine polyvalente essence et diesel (segment B) (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3 A470
Titre: VL citadine polyvalente électrique (segment B) (TOUS SECTEURS)
Description du marché: VL citadine polyvalente électrique (segment B) (TOUS SECTEURS)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4 A471
Titre: VL citadine polyvalente hybride (segment B) (TOUS SECTEURS)
Description du marché: VL citadine polyvalente hybride (segment B) (TOUS SECTEURS)
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5 A472
Titre: VL berline (segment C) essence et diesel (PACA / CORSE)
Description du marché: VL berline (segment C) essence et diesel (PACA / CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6 A473
Titre: VL berline (segment C) essence et diesel (OCCITANIE)
Description du marché: VL berline (segment C) essence et diesel (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7 A474
Titre: VL berline (segment C) hybride (TOUS SECTEURS)
Description du marché: VL berline (segment C) hybride (TOUS SECTEURS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8 A475
Titre: Véhicule particulier familiale et véhicule utilitaire léger diesel (PACA/CORSE)
Description du marché: Véhicule particulier familiale et véhicule utilitaire léger diesel (PACA/CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9 A476
Titre: Véhicule particulier familiale et véhicule utilitaire léger diesel (OCCITANIE)
Description du marché: Véhicule particulier familiale et véhicule utilitaire léger diesel (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10 A477
Titre: Véhicule petit utilitaire et transport de personnes diesel (PACA/CORSE)
Description du marché: Véhicule petit utilitaire et transport de personnes diesel (PACA / CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11 A478
Titre: Véhicule petit utilitaire et transport de personnes diesel (OCCITANIE)
Description du marché: Véhicule petit utilitaire et transport de personnes diesel (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12 A479
Titre: Véhicules utilitaires diesel (PACA / CORSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13 A480
Titre: Véhicules utilitaires diesel (OCCITANIE)
Description du marché: Véhicules utilitaires diesel (OCCITANIE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14 A481
Titre: Véhicule particulier SUV 4X4 diesel (TOUS SECTEURS)
Description du marché: Véhicule particulier SUV 4X4 diesel (TOUS SECTEURS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15 A482
Titre: Véhicule particulier SUV 4X4 Essence (TOUS SECTEURS)
Description du marché: Véhicule particulier SUV 4X4 Essence (TOUS SECTEURS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16 A483
Titre: Véhicule 4X4 Pick Up franchiseur diesel (TOUS SECTEURS)
Description du marché: Véhicule 4X4 Pick Up franchiseur diesel (TOUS SECTEURS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-03 14:00:00 📅
Lieu: service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 13
Numéro d'enregistrement national:
17130211000605
Adresse postale: 1 avenue de Boisbaudran
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dalenda@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284893 📞
URL: https://www.sdis13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_800_1008200.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-Francois Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +334911374813 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 067-199777 (2024-04-02)
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