7124210 - Pièces détachées pour la maintenance des installations de régulation du trafic routier
Métropole Aix-Marseille-Provence
'accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des installations de régulations du trafic routier. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Lampes électriques à incandescence › Feux de signalisation
- • Signalisation de police › Équipement de signalisation de carrefour
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 7124210 - Pièces détachées pour la maintenance des installations de régulation du trafic routier
Brève description:
“'accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des installations de régulations du trafic routier. Il s'agit d'un...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Feux de signalisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des feux tricolores et...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT.”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En...”
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation et des moyens humains affectés à la livraison des fournitures : 100 %
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 %
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des contrôleurs de carrefours...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 450 000 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
3️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
4️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des totems et matériels...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
5️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes escamotables et...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 550 000 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes escamotables...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
7️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et matériels pour le système de vidéosurveillance du trafic routier aux abords des feux...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 20 000 euros HT et un montant maximum annuel de 160 000 euros HT.”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère 1 : Adéquation des moyens humains affectés à réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère 2 : Adéquation des moyens matériels affectés à réalisation des prestations : 50 %
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprise@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491997113 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: 13002 marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 227-710988 (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 7124210 - Pièces détachées pour la maintenance des installations de régulation du trafic routier
Brève description:
“'accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des installations de régulations du trafic routier. Il s'agit d'un...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Feux de signalisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des feux tricolores et...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT.”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En...”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation et des moyens humains affectés à la livraison des fournitures : 100 %
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 %
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des contrôleurs de carrefours...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 450 000 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
3️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
4️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des totems et matériels...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
5️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes escamotables et...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 550 000 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes escamotables...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
7️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et matériels pour le système de vidéosurveillance du trafic routier aux abords des feux...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 20 000 euros HT et un montant maximum annuel de 160 000 euros HT.”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère 1 : Adéquation des moyens humains affectés à réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère 2 : Adéquation des moyens matériels affectés à réalisation des prestations : 50 %
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprise@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491997113 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: 13002 marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 227-710988 (2024-11-20)
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