24V1202. Achat de viandes fraîches issues de l'agriculture biologique
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Le marché est lancé pour le compte de la Ville de Nice. La consultation a pour objet : l'achat de viandes fraîches de boeuf et de porc nécessaires à la préparation de repas issus de l'agriculture biologique par la Cuisine Centrale. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-09 | Avis de marché |
| 2025-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V1202. Achat de viandes fraîches issues de l'agriculture biologique
Numéro de référence: 24V1202
Brève description:
“Le marché est lancé pour le compte de la Ville de Nice. La consultation a pour objet : l'achat de viandes fraîches de boeuf et de porc nécessaires à la...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24V1202-01
Titre: Viande fraîche de boeuf issu de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 94 705 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 15 000,00 €. Montant maximum : 200 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 94...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Doivent êttre produits : - L'ensemble des fiches techniques des numéros d'ordre listés à la PFU. - Les certificats Agriculture Biologique de l'ensemble des...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Adresse postale: Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24V1202-02
Titre: Viande fraîche de porc issu de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 32 613 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 8 000,00 €. - Montant maximum : 72 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 32...”
Afficher plus
Produits/services: Viande de porc 📦
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d' attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“Liste principales livraisons: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville.
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr. 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr. 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543452 (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V1202. Achat de viandes fraîches issues de l'agriculture biologique
Numéro de référence: 24V1202
Brève description:
“Le marché est lancé pour le compte de la Ville de Nice. La consultation a pour objet : l'achat de viandes fraîches de boeuf et de porc nécessaires à la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24V1202-01
Titre: Viande fraîche de boeuf issu de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 94 705 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 15 000,00 €. Montant maximum : 200 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 94...”
Informations complémentaires:
“Doivent êttre produits : - L'ensemble des fiches techniques des numéros d'ordre listés à la PFU. - Les certificats Agriculture Biologique de l'ensemble des...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Adresse postale: Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24V1202-02
Titre: Viande fraîche de porc issu de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 32 613 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 8 000,00 €. - Montant maximum : 72 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 32...”
Produits/services: Viande de porc 📦
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d' attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste principales livraisons: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville.
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr. 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr. 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543452 (2024-09-09)
Avis d'attribution de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 94 705 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de bien-être animal et protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Valeur estimée hors TVA: 32 613 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): les performances en matière de bien être animal et protection de l'environnement
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24V1202_01
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Titre: Viande fraîche de bœuf issu de l'agriculture biologique.
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 94 649 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Le comptoir des viandes bio
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Le comptoir des viandes bio
Numéro d'enregistrement national: 43396359200038
Adresse postale: 1 Rue de l’Europe
Code postal: 49360
Commune postale: Maulevrier
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lpb@lepaysanbio.fr 📧
Téléphone: +33 241309160 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Source: OJS 2025/S 064-208695 (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 94 705 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de bien-être animal et protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Valeur estimée hors TVA: 32 613 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): les performances en matière de bien être animal et protection de l'environnement
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24V1202_01
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Titre: Viande fraîche de bœuf issu de l'agriculture biologique.
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 94 649 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Le comptoir des viandes bio
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Le comptoir des viandes bio
Numéro d'enregistrement national: 43396359200038
Adresse postale: 1 Rue de l’Europe
Code postal: 49360
Commune postale: Maulevrier
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lpb@lepaysanbio.fr 📧
Téléphone: +33 241309160 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Source: OJS 2025/S 064-208695 (2025-03-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)
- Viande (>20)
- Viande bovine (12)
- Viande de bœuf (6)
- Viande de veau (3)