24N0113 REALISATION DU PARKING RELAIS TZAREWITCH-TRAVAUX DE PEINTURE
Métropole Nice Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle a pour objet la réalisation des travaux de structure nécessaires à la construction du parking-relais Tzarewitch. Les prestations comprennent les travaux de peinture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0113 REALISATION DU PARKING RELAIS TZAREWITCH-TRAVAUX DE PEINTURE
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 1 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet...”
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Informations complémentaires:
“PLIE :L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“CHIFFRES D'AFFAIRES PLUSIEURS EXERCICES: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“LISTE DES TRAVAUX / ATTESTATIONS: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“CERTIFICATS DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE: QUALIBAT 6111 - Peinture et ravalement : réalisation de travaux de peinture et de mise en œuvre de revêtements...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 10.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Forme de prix : Forfaitaire (DPGF) Modalités de révision : Révisables par Formule Financement du marché : fonds propres. Modalités de règlement des...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution le volume de travail suivant : 105 heure(s) d'insertion comprenant un minimum de 0 heure(s) de formation.”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500057
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 144-447927 (2024-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0113 REALISATION DU PARKING RELAIS TZAREWITCH-TRAVAUX DE PEINTURE
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 1 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet...”
Informations complémentaires:
“PLIE :L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“CHIFFRES D'AFFAIRES PLUSIEURS EXERCICES: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“LISTE DES TRAVAUX / ATTESTATIONS: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“CERTIFICATS DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE: QUALIBAT 6111 - Peinture et ravalement : réalisation de travaux de peinture et de mise en œuvre de revêtements...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 10.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Forme de prix : Forfaitaire (DPGF) Modalités de révision : Révisables par Formule Financement du marché : fonds propres. Modalités de règlement des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution le volume de travail suivant : 105 heure(s) d'insertion comprenant un minimum de 0 heure(s) de formation.”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500057
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 144-447927 (2024-07-24)
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