24N0052 _Maintenance des véhicules légers n'excédant pas 3.5 T.
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle a pour objet La Maintenance des véhicules légers n'excédant pas 3.5 T.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0052 _Maintenance des véhicules légers n'excédant pas 3.5 T.
Numéro de référence: 24N0052
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique....”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne: 24N0052-01
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Tinée)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 2 500,00 € Maxi : 41 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 6 560.50 € (établie sur une...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Adresse postale: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
Code postal: 06364
Ville: NICE CEDEX 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critère sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24N0052-02
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Vésubie)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 € Maxi : 80 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 12 899.00 € (établie sur une...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24N0052-03
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Ouest)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 35 000,00 € Maxi : 600 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 70 812.00 € (établie sur une...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 24N0052-04
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Centre)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 35 000,00 € Maxi : 600 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 99 174.80 € (établie sur une...”
Afficher plus
Ville: Nice Cedex 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 24N0052-05
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Est)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 25 000,00 € Maxi : 410 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 66 363.80 € (établie sur une...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 24N0052-06
Titre: Maintenance carrosserie automobile (secteur de la Tinée)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 3 000,00 € Maxi : 50 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 8 670.45 € (établie sur une...”
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 24N0052-07
Titre: LOT 7 : Maintenance carrosserie automobile (secteur de la Vésubie)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 900,00 € Maxi : 14 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 2 383.19 € (établie sur une durée...”
Afficher plus
Ville: Nice Cedex '
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 24N0052-08
Titre: Maintenance carrosserie automobile (secteur Ouest)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 42 000,00 € Maxi : 640 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 103 807.60 € (établie sur une...”
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 24N0052-09
Titre: Maintenance carrosserie automobile (secteur Centre)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Mini : 21 000,00 € Maxi : 320 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 54 351.00 € (établie sur...”
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24N0052-10
Titre: Maintenance carrosserie automobile (secteur Est)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 48 000,00 € Maxi : 720 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 117 288.80 € (établie sur une...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article 2112-2 du...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24N0052-11
Titre: Maintenance électrique automobile (secteur Ouest)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 22 000,00 € Maxi : 340 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 62 275.40 € (établie sur une...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24N0052-12
Titre: Maintenance des véhicules légers : Maintenance électrique Secteur Est
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 15 000,00 € Maxi : 240 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 44 621.00 € (établie sur une...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principaux services :: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, ou selon la date de création de l'entreprise...”
Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500057
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489982079 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1)le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-795041 (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0052 _Maintenance des véhicules légers n'excédant pas 3.5 T.
Numéro de référence: 24N0052
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne: 24N0052-01
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Tinée)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 2 500,00 € Maxi : 41 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 6 560.50 € (établie sur une...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Adresse postale: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
Code postal: 06364
Ville: NICE CEDEX 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critère sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24N0052-02
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Vésubie)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 € Maxi : 80 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 12 899.00 € (établie sur une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24N0052-03
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Ouest)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 35 000,00 € Maxi : 600 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 70 812.00 € (établie sur une...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 24N0052-04
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Centre)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 35 000,00 € Maxi : 600 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 99 174.80 € (établie sur une...”
Ville: Nice Cedex 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 24N0052-05
Titre: Maintenance mécanique automobile (secteur Est)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 25 000,00 € Maxi : 410 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 66 363.80 € (établie sur une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 24N0052-06
Titre: Maintenance carrosserie automobile (secteur de la Tinée)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 3 000,00 € Maxi : 50 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 8 670.45 € (établie sur une...”
Produits/services: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 24N0052-07
Titre: LOT 7 : Maintenance carrosserie automobile (secteur de la Vésubie)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 900,00 € Maxi : 14 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 2 383.19 € (établie sur une durée...”
Ville: Nice Cedex '
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 24N0052-08
Titre: Maintenance carrosserie automobile (secteur Ouest)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 42 000,00 € Maxi : 640 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 103 807.60 € (établie sur une...”
Informations sur les options
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 24N0052-09
Titre: Maintenance carrosserie automobile (secteur Centre)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Mini : 21 000,00 € Maxi : 320 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 54 351.00 € (établie sur...”
Informations sur les options
Description des options:
“OPTIONS : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24N0052-10
Titre: Maintenance carrosserie automobile (secteur Est)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 48 000,00 € Maxi : 720 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 117 288.80 € (établie sur une...”
Informations complémentaires:
“L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article 2112-2 du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24N0052-11
Titre: Maintenance électrique automobile (secteur Ouest)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 22 000,00 € Maxi : 340 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 62 275.40 € (établie sur une...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24N0052-12
Titre: Maintenance des véhicules légers : Maintenance électrique Secteur Est
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 15 000,00 € Maxi : 240 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 44 621.00 € (établie sur une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principaux services :: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, ou selon la date de création de l'entreprise...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500057
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489982079 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1)le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-795041 (2024-12-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕