24N0009 - ACQUISITION D'OUTILLAGES THERMIQUE, ELECTROPORTATIF ET DIVERS
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle a pour objet l'acquisition de matériels de débroussaillage, de forestage, de pièces détachées et réparations adhoc pour les travaux en régie des équipes métropolitaines en charge de l'entretien des dépendances vertes du territoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-30 | Avis de marché |
| 2024-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0009 - ACQUISITION D'OUTILLAGES THERMIQUE, ELECTROPORTATIF ET DIVERS
Numéro de référence: 24N0009
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines agricoles 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 € Maxi : 500 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions...”
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Informations complémentaires:
“-PLIE: L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article 2112-2...”
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Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“CHIFFRE D'AFFAIRE: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“LISTE DES MOYENS TECHNIQUES: -déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“LISTE DES PRINCIPALES LIVRAISONS: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“NEANT”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5, rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048998860 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048998860 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-465043 (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0009 - ACQUISITION D'OUTILLAGES THERMIQUE, ELECTROPORTATIF ET DIVERS
Numéro de référence: 24N0009
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines agricoles 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 € Maxi : 500 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions...”
Informations complémentaires:
“-PLIE: L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article 2112-2...”
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“CHIFFRE D'AFFAIRE: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“LISTE DES MOYENS TECHNIQUES: -déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“LISTE DES PRINCIPALES LIVRAISONS: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“NEANT”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5, rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048998860 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048998860 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-465043 (2024-07-30)
Avis d'attribution de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0009 -ACQUISITION D'OUTILLAGES THERMIQUE, ELECTROPORTATIF ET DIVERS
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu, la société SAPAG JARDINS a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 189 420.50 € HT soit : Date de conclusion du contrat : 22/11/2024.”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): L’organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24N0009 -ACQUISITION ET REPARATION D'OUTILLAGES THERMIQUE, ELECTROPORTATIF ET DIVERS
Date de conclusion du contrat: 2024-11-22 📅
Titre: Acquisition de matériels de débroussaillage, de forestage, de pièces détachées et réparations ad hoc pour les travaux en régie des équipes métropolitaines en charge de l'entretien des dépendances vertes du territoire.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 189 420 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapag jardins
Numéro d'enregistrement national: 42877811200014
Adresse postale: 2551 Chemin de Saint Claude
Code postal: 06600
Commune postale: Antibes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@sapagjardins.fr 📧
Téléphone: +33 493331897 📞
Fax: +33 493959883 📠
Source: OJS 2024/S 235-738494 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0009 -ACQUISITION D'OUTILLAGES THERMIQUE, ELECTROPORTATIF ET DIVERS
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu, la société SAPAG JARDINS a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 189 420.50 € HT soit : Date de conclusion du contrat : 22/11/2024.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): L’organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24N0009 -ACQUISITION ET REPARATION D'OUTILLAGES THERMIQUE, ELECTROPORTATIF ET DIVERS
Date de conclusion du contrat: 2024-11-22 📅
Titre: Acquisition de matériels de débroussaillage, de forestage, de pièces détachées et réparations ad hoc pour les travaux en régie des équipes métropolitaines en charge de l'entretien des dépendances vertes du territoire.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 189 420 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapag jardins
Numéro d'enregistrement national: 42877811200014
Adresse postale: 2551 Chemin de Saint Claude
Code postal: 06600
Commune postale: Antibes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@sapagjardins.fr 📧
Téléphone: +33 493331897 📞
Fax: +33 493959883 📠
Source: OJS 2024/S 235-738494 (2024-12-02)
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