24MC0437AOO - DISTRIBUTION ET MISE EN DEPÔT DE DOCUMENTS D'INFORMATION - (WS/ES)

Toulouse Métropole

Le présent marché a pour objet, à la fois la distribution de ces documents de communications, en boites aux lettres ou de « la main à la main », et la mise en dépôt de documents ou d'affichettes dans des points divers accessibles à tout public sur l'ensemble du territoire de la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole (à titre d'exemple, les mairies de quartier, les maisons Toulouse Services, des centres d'animation, ou des commerces). Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse éditent des documents d'informations à destination de tout public sur l'ensemble du territoire. Ces documents prennent des formes diverses (flyers, dépliants, lettres d'informations, cartes postales, affichettes, journaux etc) et nécessitent ainsi des modes de diffusion divers. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - TOULOUSE MÉTROPOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Les prestations sont réparties en 2 lot(s) : -LOT 1 DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN("STREET MARKETING") -LOT 2 MISE EN DÉPÔT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: Pour le lot n°01 - DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN TOULOUSE MÉTROPOLE Pour TOULOUSE METROPOLE: le montant maximum est de 126 000 euro(s) HT sur la période initiale Pour la Commune de TOULOUSE: le montant maximum est de 294 000 euro(s) HT sur la période initiale Pour le lot n°02 - MISE EN DÉPÔT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS Pour TOULOUSE METROPOLE: le montant maximum est de 70 000 euro(s) HT sur la période initiale Pour la Commune de TOULOUSE: le montant maximum est de 70 000 euro(s) HT sur la période initiale Les montants des estimations pour la période initiale sont: Pour le lot n°01 - DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN TOULOUSE MÉTROPOLE Pour TOULOUSE METROPOLE: le montant estimatif est de 90 000 euro(s) HT sur la période initiale Pour la Commune de TOULOUSE: le montant estimatif est de 210 000 euro(s) HT sur la période initiale Pour le lot n°02 - MISE EN DÉPÔT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS Pour TOULOUSE METROPOLE: le montant estimatif est de 50 000 euro(s) HT sur la période initiale Pour la Commune de TOULOUSE: le montant estimatif est de 50 000 euro(s) HT sur la période initiale Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de TOULOUSE ;Ressources propres Toulouse MÉTROPOLE Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eyekard
• Py-Promocom SARL

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-25	Avis de marché
2024-11-28	Avis de marché
2025-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0437AOO - DISTRIBUTION ET MISE EN DEPÔT DE DOCUMENTS D'INFORMATION - (WS/ES)
Numéro de référence: 24MC0437AOO
Brève description:
“Le présent marché a pour objet, à la fois la distribution de ces documents de communications, en boites aux lettres ou de « la main à la main », et la mise...”

Brève description

Le présent marché a pour objet, à la fois la distribution de ces documents de communications, en boites aux lettres ou de « la main à la main », et la mise en dépôt de documents ou d'affichettes dans des points divers accessibles à tout public sur l'ensemble du territoire de la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole (à titre d'exemple, les mairies de quartier, les maisons Toulouse Services, des centres d'animation, ou des commerces).
Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse éditent des documents d'informations à destination de tout public sur l'ensemble du territoire. Ces documents prennent des formes diverses (flyers, dépliants, lettres d'informations, cartes postales, affichettes, journaux etc) et nécessitent ainsi des modes de diffusion divers.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
- TOULOUSE MÉTROPOLE
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de
commande
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Les prestations sont réparties en 2 lot(s) :
-LOT 1 DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN("STREET MARKETING")
-LOT 2 MISE EN DÉPÔT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit:
Pour le lot n°01 - DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN TOULOUSE MÉTROPOLE
Pour TOULOUSE METROPOLE: le montant maximum est de 126 000 euro(s) HT sur la période initiale
Pour la Commune de TOULOUSE: le montant maximum est de 294 000 euro(s) HT sur la période initiale
Pour le lot n°02 - MISE EN DÉPÔT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS
Pour TOULOUSE METROPOLE: le montant maximum est de 70 000 euro(s) HT sur la période initiale
Pour la Commune de TOULOUSE: le montant maximum est de 70 000 euro(s) HT sur la période initiale
Les montants des estimations pour la période initiale sont:
Pour le lot n°01 - DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN TOULOUSE MÉTROPOLE
Pour TOULOUSE METROPOLE: le montant estimatif est de 90 000 euro(s) HT sur la période initiale
Pour la Commune de TOULOUSE: le montant estimatif est de 210 000 euro(s) HT sur la période initiale
Pour le lot n°02 - MISE EN DÉPÔT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS
Pour TOULOUSE METROPOLE: le montant estimatif est de 50 000 euro(s) HT sur la période initiale
Pour la Commune de TOULOUSE: le montant estimatif est de 50 000 euro(s) HT sur la période initiale
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de TOULOUSE ;Ressources propres Toulouse MÉTROPOLE
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des
demandes de paiement équivalentes

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de courrier 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Distribution en boites aux lettres et/ou de la main a la main ("street marketing")
Description du marché:
“DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN ("STREET MARKETING") <br/>”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de courrier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse et territoire métropolitain
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Mise en depot et/ou affichage de documents
Description du marché:
“MISE EN DEPOT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-23 14:00:00 📅
Lieu:
“Toulouse”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle

“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1562953 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562953 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: DE346E85-AE5C-9993-200298877FC28146
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-721543 (2024-11-25)

Avis de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 240 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-06 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 721543-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8198E182-A57B-6C92-C4ECA845306178FE

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 06/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 06/01/2025 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ed6809de-b9bd-4994-bbd3-6be43a3e64cd-01
Source: OJS 2024/S 234-734288 (2024-11-28)

Avis d'attribution de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 240 000 EUR 💰
Description
Titre: Distribution en boites aux lettres et/ou de la main a la main (
Description du marché:
“DISTRIBUTION EN BOITES AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN ("STREET MARKETING")”

“MISE EN DEPOT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS”

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025m0106
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: Distribution En Boites Aux Lettres Et/Ou De La Main A La Main (
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Py-promocom sarl
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Py-promocom sarl
Numéro d'enregistrement national: 1562953-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Louis Courtois De Vicose
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: regis@py-promocom.com 📧
Téléphone: 0561545141 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eyekard
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Eyekard
Numéro d'enregistrement national: 1562953-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue De Tivoli
Courrier électronique: claudine.eyekard@gmail.com 📧
Téléphone: 0685073291 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour le lot n°01 - Distribution En Boites Aux Lettres Et/Ou De Lamain A La Main Toulouse Métropole Pour Toulouse Metropole: le montant maximum est de 126...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6497157A-A958-BA86-E073E20ECB761907
Source: OJS 2025/S 051-165287 (2025-03-12)

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