24MC0369AOO Achat de jardinières pédagogiques en plastique recyclé Année 2025 à 2029
Toulouse Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les prestations concernent l'achat de jardinières pédagogiques 100% en plastique recyclé pour les services Education, Petite Enfance et Jardins Espaces Verts de la Ville de Toulouse et pour Toulouse métropole. Ces jardinières seront notamment installées dans les cours d'Ecoles de la Ville de Toulouse et seront utilisées par des enseignants et leurs élèves. Elles pourront également de façon ponctuelle être utilisées lors de manifestations organisées par la Direction des Jardins et Espaces verts.
Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PLAS-ECO
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-30 | Avis de marché |
| 2024-10-17 | Avis de marché |
| 2025-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0369AOO Achat de jardinières pédagogiques en plastique recyclé Année 2025 à 2029
Numéro de référence: 24MC0369AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1534785
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Adresse postale: Ville de Toulouse et Toulouse métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1534785 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1534785 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°,...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 963BBD32-C831-6C00-6461DC65CD5F4415
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-588613 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0369AOO Achat de jardinières pédagogiques en plastique recyclé Année 2025 à 2029
Numéro de référence: 24MC0369AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1534785
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Adresse postale: Ville de Toulouse et Toulouse métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1534785 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1534785 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°,...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 963BBD32-C831-6C00-6461DC65CD5F4415
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-588613 (2024-09-30)
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
520 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-12 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 588613-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0C3AA39F-FAF9-C365-098A1E7ACE436A7E
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 04/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 12/11/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 12/11/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 58db364e-1dbe-4c0b-8114-d16d77f08ef9-01
Source: OJS 2024/S 205-634855 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
520 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-12 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 588613-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0C3AA39F-FAF9-C365-098A1E7ACE436A7E
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 04/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 12/11/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 12/11/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 58db364e-1dbe-4c0b-8114-d16d77f08ef9-01
Source: OJS 2024/S 205-634855 (2024-10-17)
Avis d'attribution de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0101_25v0089
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Titre: 24mc0369aoo Achat de jardinières pédagogiques en plastique recyclé Année 2025 à 2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98639.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Plas-eco
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Plas-eco
Numéro d'enregistrement national: 1534785-1-0-1
Adresse postale: 13 Rue Du Bel Air
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: plaseco@plaseco.fr 📧
Téléphone: 0231260130 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) H.T pour la Ville de Toulouse et de 20 000,00...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9EEAE440-BAB3-68C9-2FA9E980E65BB78E
Source: OJS 2025/S 055-176016 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m0101_25v0089
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Titre: 24mc0369aoo Achat de jardinières pédagogiques en plastique recyclé Année 2025 à 2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98639.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Plas-eco
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Plas-eco
Numéro d'enregistrement national: 1534785-1-0-1
Adresse postale: 13 Rue Du Bel Air
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: plaseco@plaseco.fr 📧
Téléphone: 0231260130 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) H.T pour la Ville de Toulouse et de 20 000,00...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9EEAE440-BAB3-68C9-2FA9E980E65BB78E
Source: OJS 2025/S 055-176016 (2025-03-18)
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